Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise SOC PROTECTRICE DES ANIMAUX LYON SUD EST 12/05/2022
ACCORD RELATIF AU NOMBRE ET AU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS DU CSE – ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOC PROTECTRICE DES ANIMAUX LYON SUD EST 20/12/2024
Accord collectif d'entreprise sur le recours aux astreintes et leur organisation, les heures supplémentaires et le contingent annuel
ACCORD

Accord d'entreprise SOC PROTECTRICE DES ANIMAUX LYON SUD EST 27/02/2026
Accord collectif d'entreprise sur le recours aux astreintes et leur organisation au sein du refuge de Dompierre-sur-Veyle
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANEL 29/03/2019
ACCORD ENTREPRISE PRIME POUVOIR D4ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D AGRICULTURE DU DEPARTEMENT DE LOIR ET CHER 19/10/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DES EQUIDES DE TRAVAIL 30/04/2021
accord d'entreprise relatif à la mise en place au sein de la SFET du forfait annuel en jours prévu dans la cc du sport
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HERPETOLOGIQUE FRANCE 03/12/2024
Aménagement du temps de travail à temps plein sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HERPETOLOGIQUE FRANCE 03/12/2024
Aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX 11/12/2018
Avenant de révision n°1 du 11 décembre 2018 à l’Accord d’entreprise révisé du 15 septembre 2015
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX 11/12/2018
Accord collectif conclu dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires 2019 et portant sur les salaires effectifs
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX 18/12/2018
Avenant de révision n°1 à l'Accord d'entreprise Frais de santé du 25 novembre 2014
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX 11/04/2019
Accord collectif - Négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX 27/06/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX 27/06/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX 28/05/2020
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la journée de solidarité
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX 16/04/2020
Avenant de révision n°2 du 16 avril 2020 à l’Accord d’Entreprise révisé du 15 septembre 2015
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX 30/04/2020
Avenant n° 2 à l’accord collectif du 25 novembre 2014 relatif au régime complémentaire de remboursement de « frais de santé »
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX 01/12/2020
Avenant de révision n°3 du 1er décembre 2020 à l’Accord d’Entreprise révisé du 15 septembre 2015
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX 17/12/2020
Accord collectif - Négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX 17/12/2020
Avenant de révision n°4 du 17 décembre 2020 A l’Accord d’entreprise révisé du 15 septembre 2015
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX 17/12/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX 26/03/2021
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à la journée de solidarité
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX 29/11/2021
Avenant de révision n°5 du 29 novembre 2021 A l’Accord d’Entreprise révisé du 15 septembre 2015
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX 17/12/2021
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise Société Nationale d'horticulture de France 29/01/2024
Accord collectif d'annualisation du temps de travail au sein de l'association SNHFau sein
ACCORD