Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise SERVICE SOCIAL MARITIME 03/05/2022
Accord NAO2022
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE SOCIAL MARITIME 01/09/2022
Accord de méthode relatif à la négociation sur le droit à la déconnexion - 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE SOCIAL MARITIME 11/10/2021
Accord de méthode négociation sur égalité homme femme
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE SOCIAL MARITIME 23/11/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au droit à la déconnexion numérique 2022-2027
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE SOCIAL MARITIME 31/01/2023
Accord collectif de substitution relatif au forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE SOCIAL MARITIME 30/11/2022
Avenant à l'accord collectif d'entreprise instituant un régime de prévoyance complémentaire "frais de santé", signé le 22/12/2008
AVENANT

Accord d'entreprise SERVICE SOCIAL MARITIME 30/11/2022
Avenant à l'accord collectif d'entreprise formalisant le régime de Prévoyance "Incapacité-invalidité-décès", signé le 27/12/2018
AVENANT

Accord d'entreprise SERVICE SOCIAL MARITIME 25/09/2024
Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE SOCIAL MARITIME 29/07/2025
Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE SOCIAL MARITIME 20/03/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE DEROGATION A LA DUREE QUOTIDIENNE MAXIMALE DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SESAME AUTISME LOIRET 26/04/2022
Accord d'entreprise portant sur la prorogation des mandats des membres du Comité social et économique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise SGAPS ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 19/01/2023
ACCORD D’ENTREPRISE DE MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN D’ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise SGAPS ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 15/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE NAO 2022 - ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise SGAPS ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 27/03/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE, A SON PERIMETRE ET A SES MODALITES DE FONCTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SGAPS ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 28/06/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’UN FORFAIT MOBILITES DURABLES POUR L’ANNEE 2023 - ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise SGAPS ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 13/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE VERSEMENT D’UNE DEUXIEME PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AU TITRE DE L’ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SGAPS ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 18/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR UNE DOTATION EXCEPTIONNELLE DU CSE D’ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE POUR LE BUDGET 2023 DES ACTIVITÉS SOCIALES ET CULTURELLES
ACCORD

Accord d'entreprise SGAPS ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 14/02/2024
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise SGAPS ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 14/02/2024
ACCORD COLLECTIF COMPTE EPARGNE TEMPS - ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise SGAPS ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 14/02/2024
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET SUR LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL 2024-2027
ACCORD

Accord d'entreprise SGAPS ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 14/02/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LES HORAIRES VARIABLES - ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise SGAPS ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 14/02/2024
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN D'ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise SGAPS ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 21/02/2024
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA SUBVENTION DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SGAPS ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 14/02/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA REMUNERATION ET SES ACCESSOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SGAPS ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE 19/03/2024
ACCORD D'ENTREPRISE NAO 2023 - ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE
ACCORD