Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SCIENCE ACTION NORMANDIE
Accord d'entreprise SCIENCE ACTION NORMANDIE 27/05/2025
Accord d'entreprise
ACCORD
SCIENCES CITOYENNES
Accord d'entreprise SCIENCES CITOYENNES 15/12/2021
Accord collectif relatif à la gestion du temps de travail, de la politique salariale et sociale
ACCORD
SECOURS ISLAMIQUE
Accord d'entreprise SECOURS ISLAMIQUE 07/06/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise SECOURS ISLAMIQUE 18/12/2020
ACCORD COLLECTIF PREVOYANCE
ACCORD
Accord d'entreprise SECOURS ISLAMIQUE 26/11/2021
AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
AVENANT
Accord d'entreprise SECOURS ISLAMIQUE 16/12/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SECOURS ISLAMIQUE 15/12/2022
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place du télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise SECOURS ISLAMIQUE 27/02/2024
AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise SECOURS ISLAMIQUE 28/02/2025
AVENANT N°3 A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
AVENANT
SECOURS ISLAMIQUE FRANCE
Accord d'entreprise SECOURS ISLAMIQUE FRANCE 03/07/2019
ACCORD POUR LA REDUCTION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DU SECOURS ISLAMIQUE FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise SECOURS ISLAMIQUE FRANCE 11/09/2019
AVENANT N 1 A L ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
AVENANT
SEHOR L'UNIVERS MUSICAL
Accord d'entreprise SEHOR L'UNIVERS MUSICAL 23/03/2022
Un accord relatif à l'Annualisation du Temps de Travail
ACCORD
SEISME
Accord d'entreprise SEISME 08/09/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
SEMIA
Accord d'entreprise SEMIA 30/10/2019
Accord d'Association - Forfait annuel en jours - droit à la déconnexion - télétravail
ACCORD
SENS (SENTIERS EN SANTE)
Accord d'entreprise SENS (SENTIERS EN SANTE) 21/11/2024
UN ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE ANNUELLE
ACCORD
SERVICE DE COOPERATION AU DEVELOPPEMENT
Accord d'entreprise SERVICE DE COOPERATION AU DEVELOPPEMENT 15/05/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD
SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL CORREZE-DORDOGNE
Accord d'entreprise SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL CORREZE-DORDOGNE 03/07/2023
Aménagement et Répartition du Temps de Travail
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL CORREZE-DORDOGNE 17/09/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
SERVICE DE REMPLACEMENT DE HAUTE SAVOIE
Accord d'entreprise SERVICE DE REMPLACEMENT DE HAUTE SAVOIE 30/04/2021
Accord d'entreprise sur la mise en place de la prime du 13ème mois
ACCORD
SERVICE INTEGRE D'ACCUEIL ET D'ORIENTATION 29
Accord d'entreprise SERVICE INTEGRE D'ACCUEIL ET D'ORIENTATION 29 01/07/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et du télétravail
ACCORD
SERVICE SOCIAL MARITIME
Accord d'entreprise SERVICE SOCIAL MARITIME 20/04/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NAO
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE SOCIAL MARITIME 30/06/2020
Un Avenant relatif à l'Accord Collectif d'Entreprise instituant un Régime Complémentaire de Prévoyance, portant sur les Frais de Santé, conclu le 22/12/2008
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE SOCIAL MARITIME 11/10/2021
Accord télétravail régulier SSM
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE SOCIAL MARITIME 31/12/2021
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle
ACCORD
Service MJPM
Accord d'entreprise Service MJPM 25/01/2024
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD
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