Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
UN DEPARTEMENT ASSOC FAMILIALE
Accord d'entreprise UN DEPARTEMENT ASSOC FAMILIALE 21/03/2024
Accord d'entreprise relative à la mise en place du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise UN DEPARTEMENT ASSOC FAMILIALE 28/01/2025
Accord entreprise relatif à la mise en place d'un congé pour enfant malade
ACCORD
UN NAT ASS ET SERVICES DES SOINS INFIRMI
Accord d'entreprise UN NAT ASS ET SERVICES DES SOINS INFIRMI 14/12/2021
Accord collectif instaurant des conventions de forfait en jours de travail sur l'année
ACCORD
UNAPEI 34
Accord d'entreprise UNAPEI 34 20/03/2018
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU RENOUVELLEMENT DE LA PROROGATION DES MANDATS
ACCORD
Accord d'entreprise UNAPEI 34 27/07/2018
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DES PROCHAINES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise UNAPEI 34 28/02/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise UNAPEI 34 28/03/2019
UN ACCORD DE PROROGATION DES ACCORDS D'ENTREPRISE DE L'EX-APEI PAYS DE THAU
ACCORD
Accord d'entreprise UNAPEI 34 28/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise UNAPEI 34 21/09/2023
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT MOBILITES DURABLES
AVENANT
Accord d'entreprise UNAPEI 34 20/04/2023
Accord d'entreprise relatif au forfait mobilités durables
ACCORD
UNAPEI 66
Accord d'entreprise UNAPEI 66 13/04/2018
Accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait en jours sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise UNAPEI 66 10/09/2019
Accord dialogue Social
ACCORD
Accord d'entreprise UNAPEI 66 05/07/2022
AVENANT A L'ACCORD FRAIS DE SANTE CONCLU LE 20/06/2011
AVENANT
UNAPEI DE L'OISE
Accord d'entreprise UNAPEI DE L'OISE 15/05/2018
Accord relatif à la mise en place des comités sociaux et économiques et du comité social et économique central
ACCORD
Accord d'entreprise UNAPEI DE L'OISE 18/07/2018
Accord absence enfant gravement malade
ACCORD
Accord d'entreprise UNAPEI DE L'OISE 10/12/2020
Accord relatif mobilité interne et externe
ACCORD
Accord d'entreprise UNAPEI DE L'OISE 26/11/2021
Accord relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise UNAPEI DE L'OISE 26/11/2021
Accord sur le vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise UNAPEI DE L'OISE 26/11/2021
Accord relatif au maintien de salaire
ACCORD
Accord d'entreprise UNAPEI DE L'OISE 26/11/2021
Accord sur la diffusion des informations syndicales et sur la diffusion des informations des instances représentatives du personnel par voie électronique
ACCORD
Accord d'entreprise UNAPEI DE L'OISE 26/11/2021
Accord d'entreprise sur l'information syndicale
ACCORD
Accord d'entreprise UNAPEI DE L'OISE 06/04/2022
Accord collectif relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise UNAPEI DE L'OISE 19/07/2024
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise UNAPEI DE L'OISE 19/07/2024
AVENANT N ° 1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'UNAPEI DE L'OISE
AVENANT
Accord d'entreprise UNAPEI DE L'OISE 20/06/2023
ACCORD RELATIF AU MAINTIEN DE SALAIRE
ACCORD
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