Accords d'entreprise : Autres services personnels nca

7 SERVICES

Accord d'entreprise 7 SERVICES 12/12/2019
Accord d'entreprise sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD

A DOMULTISERVICES

Accord d'entreprise A DOMULTISERVICES 04/12/2019
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions d'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

A'NIM SERVICES

Accord d'entreprise A'NIM SERVICES 04/11/2019
UN AVENANT A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 09/12/2014
AVENANT

A.L SERVICES

Accord d'entreprise A.L SERVICES 29/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE D'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

A2MICILE ARTOIS

Accord d'entreprise A2MICILE ARTOIS 09/05/2019
accord sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise A2MICILE ARTOIS 09/05/2019
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

A2MICILE DOUAISIS

Accord d'entreprise A2MICILE DOUAISIS 24/05/2023
avenant de révision de l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

A2MICILE LILLE METROPOLE COLYSEE

Accord d'entreprise A2MICILE LILLE METROPOLE COLYSEE 22/05/2019
UN ACCORD SUR L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

A2MICILE LIMOGES

Accord d'entreprise A2MICILE LIMOGES 22/12/2021
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (ANNUALISATION)
ACCORD

A2MICILE ROUEN

Accord d'entreprise A2MICILE ROUEN 30/08/2018
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

A2MICILE SAINT NAZAIRE

Accord d'entreprise A2MICILE SAINT NAZAIRE 17/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

A3 SERVICES

Accord d'entreprise A3 SERVICES 29/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise A3 SERVICES 13/09/2019
Avenant de l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

AAMSAP

Accord d'entreprise AAMSAP 27/12/2019
Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

ABC SERVICES A LA PERSONNE

Accord d'entreprise ABC SERVICES A LA PERSONNE 29/05/2020
accord d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ABC SERVICES A LA PERSONNE 06/04/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ABC SERVICES A LA PERSONNE 15/01/2026
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

ACCOMPAGNIA DOM

Accord d'entreprise ACCOMPAGNIA DOM 15/01/2019
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ACCROCAMP

Accord d'entreprise ACCROCAMP 01/10/2024
ACCORD RELATIF A LA MODIFICATION DE LA PERIODE DE REFERENCE POUR L’ACQUISITION ET LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

ACTION DOMICILE

Accord d'entreprise ACTION DOMICILE 18/03/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire de travail (cycle de 4 semaines)
ACCORD

ADALLE MULTISERVICES

Accord d'entreprise ADALLE MULTISERVICES 17/12/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à l'annualisation de la durée de travail - A compter du 01/01/2020
ACCORD

ADOMICIL

Accord d'entreprise ADOMICIL 04/09/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADOMICIL 14/04/2020
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES DE FIXATION ET DE MODIFICATION DES DATES DE CONGES PAYES - PANDEMIE COVID 19
ACCORD

ADS 44

Accord d'entreprise ADS 44 12/01/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

AGIRATOU

Accord d'entreprise AGIRATOU 24/11/2020
Prime COVID-19
ACCORD

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