Accords d'entreprise : Autres services personnels nca

Accord d'entreprise 7 SERVICES 12/12/2019
Accord d'entreprise sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise A DOMULTISERVICES 04/12/2019
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions d'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise A'NIM SERVICES 04/11/2019
UN AVENANT A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 09/12/2014
AVENANT

Accord d'entreprise A.L SERVICES 29/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE D'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise A2MICILE ARTOIS 09/05/2019
accord sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise A2MICILE ARTOIS 09/05/2019
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise A2MICILE DOUAISIS 24/05/2023
avenant de révision de l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise A2MICILE LILLE METROPOLE COLYSEE 22/05/2019
UN ACCORD SUR L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise A2MICILE LIMOGES 22/12/2021
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (ANNUALISATION)
ACCORD

Accord d'entreprise A2MICILE ROUEN 30/08/2018
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise A2MICILE SAINT NAZAIRE 17/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise A3 SERVICES 29/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise A3 SERVICES 13/09/2019
Avenant de l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise AAMSAP 27/12/2019
Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ABC SERVICES A LA PERSONNE 29/05/2020
accord d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ABC SERVICES A LA PERSONNE 06/04/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNIA DOM 15/01/2019
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION DOMICILE 18/03/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire de travail (cycle de 4 semaines)
ACCORD

Accord d'entreprise ADALLE MULTISERVICES 17/12/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à l'annualisation de la durée de travail - A compter du 01/01/2020
ACCORD

Accord d'entreprise ADOMICIL 04/09/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADOMICIL 14/04/2020
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES DE FIXATION ET DE MODIFICATION DES DATES DE CONGES PAYES - PANDEMIE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ADS 44 12/01/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AGIRATOU 24/11/2020
Prime COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise AGIRATOU 01/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME MENSUELLE ET INDIVIDUELLE D'ASSIDUITE
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE & DOMICILE SERVICES 27/02/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD