Accords d'entreprise : Autres services personnels nca
GROUPE SAJECE
Accord d'entreprise GROUPE SAJECE 15/12/2021
Accord collectif de mise en place du temps partiel aménagé sur une période supérieure à la semaine
ACCORD
GSF SERVICES CDG
Accord d'entreprise GSF SERVICES CDG 29/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET A LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise GSF SERVICES CDG 29/12/2020
ACCORD RELATIF A LA MOBOILITE DURABLE POUR LES TRAJETS DOMICILE - TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise GSF SERVICES CDG 26/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS CSE
ACCORD
Accord d'entreprise GSF SERVICES CDG 14/12/2022
Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et la répartition de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise GSF SERVICES CDG 15/03/2024
Accord d'entreprise portant sur la prorogation des mandats CSE de GSF SERVICES CDG
ACCORD
Accord d'entreprise GSF SERVICES CDG 06/12/2024
ACCORD PORTANT SUR LE PARTAGE DE LA VALEUR EN CAS D'AUGMENTATION EXCEPTIONNELLE DU BENEFICE NET FISCAL
ACCORD
Accord d'entreprise GSF SERVICES CDG 06/12/2024
ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise GSF SERVICES CDG 06/12/2024
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise GSF SERVICES CDG 14/11/2025
accord egalité homme-femme
ACCORD
GUEST ADOM
Accord d'entreprise GUEST ADOM 24/02/2021
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD
GUEST ADOM PORNIC
Accord d'entreprise GUEST ADOM PORNIC 24/02/2021
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD
GUEST ADOM SAINT-NAZAIRE
Accord d'entreprise GUEST ADOM SAINT-NAZAIRE 24/02/2021
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD
HALO
Accord d'entreprise HALO 08/12/2021
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
HOLIDAY SERVICES
Accord d'entreprise HOLIDAY SERVICES 09/01/2026
accord sur l aménagement du temps de travail
ACCORD
HOMEBUDDY'
Accord d'entreprise HOMEBUDDY' 02/09/2020
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail au sein de la SAS HOMEBUDDY
ACCORD
ILT SERVICES HAUTE GIRONDE
Accord d'entreprise ILT SERVICES HAUTE GIRONDE 05/04/2022
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE
ACCORD
INEA
Accord d'entreprise INEA 14/12/2021
Accord d'entreprise de l'Unité Economique et Sociale Interm'Aide constituant le Pôle Interm'Aide
ACCORD
Accord d'entreprise INEA 14/12/2021
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et l'articulation du temps de travail au sein de l'UES
ACCORD
Accord d'entreprise INEA 10/11/2022
Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD
INSTACARE
Accord d'entreprise INSTACARE 04/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A UN AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
INZO SERVICES AIDE A DOMICILE
Accord d'entreprise INZO SERVICES AIDE A DOMICILE 02/03/2022
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD
ISOCRATE
Accord d'entreprise ISOCRATE 29/04/2025
ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DU CSE DE LA SOCIETE ISOCRATE
ACCORD
Accord d'entreprise ISOCRATE 12/06/2025
ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
IXCAMPUS
Accord d'entreprise IXCAMPUS 16/05/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
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