Accords d'entreprise : Autres services personnels nca
JEF
Accord d'entreprise JEF 04/11/2021
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
JMJU SERVICES
Accord d'entreprise JMJU SERVICES 04/12/2024
annualisation du temps de travail
ACCORD
JOURS DE PRINTEMPS CONCIERGERIE
Accord d'entreprise JOURS DE PRINTEMPS CONCIERGERIE 13/11/2017
UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES ASTREINTES
ACCORD
Accord d'entreprise JOURS DE PRINTEMPS CONCIERGERIE 13/11/2017
UN ACCORD CONCERNANT LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise JOURS DE PRINTEMPS CONCIERGERIE 11/09/2018
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
K2N SERVICES
Accord d'entreprise K2N SERVICES 07/12/2022
Accord sur l'aménagement du temps de travail dans les entreprises de services à la personne
ACCORD_CADRE
KID'S SERVICES
Accord d'entreprise KID'S SERVICES 19/07/2021
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAI SUR TOUT OU PARTIE DE L'ANNEE
ACCORD
Accord d'entreprise KID'S SERVICES 19/07/2021
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES FORFAITS JOURS POUR LES SALARIES QUI DISPOSENT D'UNE AUTONOMIE DANS L'ORGANISATION DE LEUR EMPLOI DU TEMPS
ACCORD
LA CONCIERGERIE DE GERARDMER
Accord d'entreprise LA CONCIERGERIE DE GERARDMER 19/12/2025
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions d'aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD
LA FEE STRASBOURGEOISE
Accord d'entreprise LA FEE STRASBOURGEOISE 15/03/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur tout ou partie de l'année
ACCORD
LA LTD
Accord d'entreprise LA LTD 16/04/2024
accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
LA SAINTE MACHINE
Accord d'entreprise LA SAINTE MACHINE 30/09/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UN DISPOSITIF SPECIFIQUE APLD
ACCORD
LALANDEV 94 FONTENAY-SOUS-BOIS SASU (Durée Aménagement Temps Travail)
Accord d'entreprise LALANDEV 94 FONTENAY-SOUS-BOIS SASU (Durée Aménagement Temps Travail) 19/12/2023
Un Accord d'Entreprise relatif à l'Organisation et à l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD
LAUMEX SERVICES
Accord d'entreprise LAUMEX SERVICES 07/05/2019
ACCORD ATT
ACCORD
LBBB-LE BOUSCAT BRUGES BLANQUEFORT
Accord d'entreprise LBBB-LE BOUSCAT BRUGES BLANQUEFORT 22/02/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ORGANISATION ET L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LEBLANC SERVICES SARL
Accord d'entreprise LEBLANC SERVICES SARL 12/12/2019
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
LEPAUMIER DAMIEN
Accord d'entreprise LEPAUMIER DAMIEN 27/06/2025
Accord collectif d’entreprise relatif au contingent annuel d’heures supplémentaires et à la durée du travail
ACCORD
LES CHIENS GUIDES D'AVEUGLES DE L'OUEST
Accord d'entreprise LES CHIENS GUIDES D'AVEUGLES DE L'OUEST 08/02/2018
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise LES CHIENS GUIDES D'AVEUGLES DE L'OUEST 14/11/2017
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS DES CADRES
ACCORD
Accord d'entreprise LES CHIENS GUIDES D'AVEUGLES DE L'OUEST 23/07/2019
Accord relatif à la définition du périmètre du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise LES CHIENS GUIDES D'AVEUGLES DE L'OUEST 05/07/2023
Accord relatif à la définition du périmètre du CSE de l'ACGAO
ACCORD
LEVALLOIS SERVICES
Accord d'entreprise LEVALLOIS SERVICES 30/10/2020
Accord d'aménagement
ACCORD
LIBRE A VOUS
Accord d'entreprise LIBRE A VOUS 03/05/2021
Accord d'entreprise sur l'aménagement d temps de travail
ACCORD
LM CONCIERGERIE
Accord d'entreprise LM CONCIERGERIE 09/06/2023
Accord d'entreprise relatif au régime applicable pour les heures de dimanche et de jours fériés et sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD
Lavandev 91 Draveil
Accord d'entreprise Lavandev 91 Draveil 14/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ORGANISATION ET L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
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