Accords d'entreprise : Autres services personnels nca
ILT SERVICES HAUTE GIRONDE
Accord d'entreprise ILT SERVICES HAUTE GIRONDE 05/04/2022
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE
ACCORD
INEA
Accord d'entreprise INEA 14/12/2021
Accord d'entreprise de l'Unité Economique et Sociale Interm'Aide constituant le Pôle Interm'Aide
ACCORD
Accord d'entreprise INEA 14/12/2021
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et l'articulation du temps de travail au sein de l'UES
ACCORD
Accord d'entreprise INEA 10/11/2022
Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD
INSTACARE
Accord d'entreprise INSTACARE 04/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A UN AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
INZO SERVICES AIDE A DOMICILE
Accord d'entreprise INZO SERVICES AIDE A DOMICILE 02/03/2022
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD
ISOCRATE
Accord d'entreprise ISOCRATE 29/04/2025
ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DU CSE DE LA SOCIETE ISOCRATE
ACCORD
Accord d'entreprise ISOCRATE 12/06/2025
ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
IXCAMPUS
Accord d'entreprise IXCAMPUS 16/05/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
JEAN DOL SERVICES
Accord d'entreprise JEAN DOL SERVICES 17/10/2022
accord ATT
ACCORD
JEF
Accord d'entreprise JEF 04/11/2021
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
JMJU SERVICES
Accord d'entreprise JMJU SERVICES 04/12/2024
annualisation du temps de travail
ACCORD
JOURS DE PRINTEMPS CONCIERGERIE
Accord d'entreprise JOURS DE PRINTEMPS CONCIERGERIE 13/11/2017
UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES ASTREINTES
ACCORD
Accord d'entreprise JOURS DE PRINTEMPS CONCIERGERIE 13/11/2017
UN ACCORD CONCERNANT LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise JOURS DE PRINTEMPS CONCIERGERIE 11/09/2018
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
K2N SERVICES
Accord d'entreprise K2N SERVICES 07/12/2022
Accord sur l'aménagement du temps de travail dans les entreprises de services à la personne
ACCORD_CADRE
KANOUMY
Accord d'entreprise KANOUMY 02/06/2026
Accord collectif de révision du temps de travail hebdomadaire avec mise en place de jours de réduction du temps de travail
ACCORD
KID'S SERVICES
Accord d'entreprise KID'S SERVICES 19/07/2021
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAI SUR TOUT OU PARTIE DE L'ANNEE
ACCORD
Accord d'entreprise KID'S SERVICES 19/07/2021
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES FORFAITS JOURS POUR LES SALARIES QUI DISPOSENT D'UNE AUTONOMIE DANS L'ORGANISATION DE LEUR EMPLOI DU TEMPS
ACCORD
LA CONCIERGERIE DE GERARDMER
Accord d'entreprise LA CONCIERGERIE DE GERARDMER 19/12/2025
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions d'aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD
LA FEE STRASBOURGEOISE
Accord d'entreprise LA FEE STRASBOURGEOISE 15/03/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur tout ou partie de l'année
ACCORD
LA LTD
Accord d'entreprise LA LTD 16/04/2024
accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
LA SAINTE MACHINE
Accord d'entreprise LA SAINTE MACHINE 30/09/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UN DISPOSITIF SPECIFIQUE APLD
ACCORD
LALANDEV 94 FONTENAY-SOUS-BOIS SASU (Durée Aménagement Temps Travail)
Accord d'entreprise LALANDEV 94 FONTENAY-SOUS-BOIS SASU (Durée Aménagement Temps Travail) 19/12/2023
Un Accord d'Entreprise relatif à l'Organisation et à l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD
LAUMEX SERVICES
Accord d'entreprise LAUMEX SERVICES 07/05/2019
ACCORD ATT
ACCORD
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