Accords d'entreprise : Autres services personnels nca
PARTENARIATS PRO SERVICES
Accord d'entreprise PARTENARIATS PRO SERVICES 17/01/2023
AVENANT DE PROROGATION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise PARTENARIATS PRO SERVICES 21/12/2023
PPS_Avenant de révision Pacte social 2024
AVENANT
Accord d'entreprise PARTENARIATS PRO SERVICES 27/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS ET À L’ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise PARTENARIATS PRO SERVICES 24/11/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS ET À L’ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD
PAUSE V.I.PEE
Accord d'entreprise PAUSE V.I.PEE 25/11/2025
Accord entreprise - Institution du forfait jours VF 2025.11.25 - A effet du 2026.01.01
ACCORD
PETER JOHNSON
Accord d'entreprise PETER JOHNSON 26/09/2023
accord collectif encadrant les modalités de télétravail
ACCORD
PHOTOMATON
Accord d'entreprise PHOTOMATON 29/10/2021
NAO 2021
ACCORD
PLAISIR DE VIVRE
Accord d'entreprise PLAISIR DE VIVRE 12/01/2021
Accord Entreprise relatif à l'Amenagement du temps de travail
ACCORD
PRESTA SERVICES
Accord d'entreprise PRESTA SERVICES 02/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
PREVENTION SANTE AUDITIVE
Accord d'entreprise PREVENTION SANTE AUDITIVE 25/04/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
PRIMO CONCIERGERIE 58
Accord d'entreprise PRIMO CONCIERGERIE 58 18/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES FORFAITS JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise PRIMO CONCIERGERIE 58 18/06/2025
Accord d'entreprise sur la mise en place des forfaits jours / contrats cadres
ACCORD
PRO DOMICILE SERVICES A LA PERSONNE
Accord d'entreprise PRO DOMICILE SERVICES A LA PERSONNE 04/11/2019
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
PROMEDIATION
Accord d'entreprise PROMEDIATION 22/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PROMEDIATION
ACCORD
PROVENCE CARETAKING
Accord d'entreprise PROVENCE CARETAKING 14/04/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
PVE
Accord d'entreprise PVE 06/11/2017
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail.
ACCORD
Ponche domicile service
Accord d'entreprise Ponche domicile service 19/07/2018
Accord d'entreprise concernant les temps partiels et les temps complets soumis au régime suppletif
ACCORD
QUALI-SERVICES PARTICULIERS
Accord d'entreprise QUALI-SERVICES PARTICULIERS 26/02/2021
Aménagement du temps de travail sur tout ou partie de l'année
ACCORD
QUALITE SERVICES
Accord d'entreprise QUALITE SERVICES 30/10/2020
Accord d'aménagement
ACCORD
QUALITY HOME
Accord d'entreprise QUALITY HOME 31/01/2018
ACCORD portant sur l'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
QUAT'PAT HOTEL
Accord d'entreprise QUAT'PAT HOTEL 29/01/2020
accord d'entreprise portant sur l'aménagemen du temps de travail sur l'année, le contingent et les majorations des heures supplémentaires
ACCORD
RELAIS DU BIEN ETRE
Accord d'entreprise RELAIS DU BIEN ETRE 05/01/2024
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
ROUEN CONCIERGERIE
Accord d'entreprise ROUEN CONCIERGERIE 30/08/2021
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
S P A CORNOUAILLE
Accord d'entreprise S P A CORNOUAILLE 18/07/2023
Acord Relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD
SACHA94
Accord d'entreprise SACHA94 17/12/2020
aménagement du temps de travail
ACCORD
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