Accords d'entreprise : Autres services personnels nca
NEW LIFE-NOUVELLE VIE
Accord d'entreprise NEW LIFE-NOUVELLE VIE 10/04/2026
Accord d’entreprise sur l’aménagement du temps de travail
ACCORD
NOE-SANTE
Accord d'entreprise NOE-SANTE 27/03/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise NOE-SANTE 27/03/2026
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
NOVA DOM SERVICES
Accord d'entreprise NOVA DOM SERVICES 28/06/2024
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur tout ou partie de l'année
ACCORD
NOÉ-SANTÉ
Accord d'entreprise NOÉ-SANTÉ 19/07/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPÉCIFIQUE D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE
ACCORD
NVAP 41 CENTRE SERVICES
Accord d'entreprise NVAP 41 CENTRE SERVICES 23/11/2023
ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ODYSSEE 2108
Accord d'entreprise ODYSSEE 2108 29/07/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 19 septembre 2028
AVENANT
OMIMO SERVICES
Accord d'entreprise OMIMO SERVICES 19/12/2018
Accord relatif à l’aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise OMIMO SERVICES 06/04/2021
MONETISATION DE LA 5E SEMAINE DE CONGES PAYES
ACCORD
OSAATIS
Accord d'entreprise OSAATIS 10/02/2026
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
OUSTAU SERVICES
Accord d'entreprise OUSTAU SERVICES 02/12/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE 01/01/2022 - 31/12/2025
ACCORD
PAMLYON
Accord d'entreprise PAMLYON 16/12/2025
Accord d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
PARTENAIRE SERVICES PARTICULIERS
Accord d'entreprise PARTENAIRE SERVICES PARTICULIERS 20/11/2018
Accord d'entreprise du 20/11/2018 portant annualisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise PARTENAIRE SERVICES PARTICULIERS 24/03/2023
modification de la période de référence des congés payés
ACCORD
PARTENARIATS PRO SERVICES
Accord d'entreprise PARTENARIATS PRO SERVICES 20/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise PARTENARIATS PRO SERVICES 17/01/2023
AVENANT DE PROROGATION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise PARTENARIATS PRO SERVICES 21/12/2023
PPS_Avenant de révision Pacte social 2024
AVENANT
Accord d'entreprise PARTENARIATS PRO SERVICES 27/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS ET À L’ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise PARTENARIATS PRO SERVICES 24/11/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS ET À L’ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD
PAUSE V.I.PEE
Accord d'entreprise PAUSE V.I.PEE 25/11/2025
Accord entreprise - Institution du forfait jours VF 2025.11.25 - A effet du 2026.01.01
ACCORD
PETER JOHNSON
Accord d'entreprise PETER JOHNSON 26/09/2023
accord collectif encadrant les modalités de télétravail
ACCORD
PHOTOMATON
Accord d'entreprise PHOTOMATON 29/10/2021
NAO 2021
ACCORD
PLAISIR DE VIVRE
Accord d'entreprise PLAISIR DE VIVRE 12/01/2021
Accord Entreprise relatif à l'Amenagement du temps de travail
ACCORD
PRESTA SERVICES
Accord d'entreprise PRESTA SERVICES 02/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Ponche domicile service
Accord d'entreprise Ponche domicile service 19/07/2018
Accord d'entreprise concernant les temps partiels et les temps complets soumis au régime suppletif
ACCORD
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