Accords d'entreprise : Autres services personnels nca
OSAATIS
Accord d'entreprise OSAATIS 10/02/2026
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
OUSTAU SERVICES
Accord d'entreprise OUSTAU SERVICES 02/12/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE 01/01/2022 - 31/12/2025
ACCORD
PAMLYON
Accord d'entreprise PAMLYON 16/12/2025
Accord d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
PARTENAIRE SERVICES PARTICULIERS
Accord d'entreprise PARTENAIRE SERVICES PARTICULIERS 20/11/2018
Accord d'entreprise du 20/11/2018 portant annualisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise PARTENAIRE SERVICES PARTICULIERS 24/03/2023
modification de la période de référence des congés payés
ACCORD
PARTENARIATS PRO SERVICES
Accord d'entreprise PARTENARIATS PRO SERVICES 20/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise PARTENARIATS PRO SERVICES 17/01/2023
AVENANT DE PROROGATION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise PARTENARIATS PRO SERVICES 21/12/2023
PPS_Avenant de révision Pacte social 2024
AVENANT
Accord d'entreprise PARTENARIATS PRO SERVICES 27/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS ET À L’ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise PARTENARIATS PRO SERVICES 24/11/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS ET À L’ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD
PAUSE V.I.PEE
Accord d'entreprise PAUSE V.I.PEE 25/11/2025
Accord entreprise - Institution du forfait jours VF 2025.11.25 - A effet du 2026.01.01
ACCORD
PETER JOHNSON
Accord d'entreprise PETER JOHNSON 26/09/2023
accord collectif encadrant les modalités de télétravail
ACCORD
PHOTOMATON
Accord d'entreprise PHOTOMATON 29/10/2021
NAO 2021
ACCORD
PLAISIR DE VIVRE
Accord d'entreprise PLAISIR DE VIVRE 12/01/2021
Accord Entreprise relatif à l'Amenagement du temps de travail
ACCORD
PRESTA SERVICES
Accord d'entreprise PRESTA SERVICES 02/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
PREVENTION SANTE AUDITIVE
Accord d'entreprise PREVENTION SANTE AUDITIVE 25/04/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
PRIMO CONCIERGERIE 58
Accord d'entreprise PRIMO CONCIERGERIE 58 18/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES FORFAITS JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise PRIMO CONCIERGERIE 58 18/06/2025
Accord d'entreprise sur la mise en place des forfaits jours / contrats cadres
ACCORD
PRO DOMICILE SERVICES A LA PERSONNE
Accord d'entreprise PRO DOMICILE SERVICES A LA PERSONNE 04/11/2019
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
PROMEDIATION
Accord d'entreprise PROMEDIATION 22/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PROMEDIATION
ACCORD
PROVENCE CARETAKING
Accord d'entreprise PROVENCE CARETAKING 14/04/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
PVE
Accord d'entreprise PVE 06/11/2017
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail.
ACCORD
Ponche domicile service
Accord d'entreprise Ponche domicile service 19/07/2018
Accord d'entreprise concernant les temps partiels et les temps complets soumis au régime suppletif
ACCORD
QUALI-SERVICES PARTICULIERS
Accord d'entreprise QUALI-SERVICES PARTICULIERS 26/02/2021
Aménagement du temps de travail sur tout ou partie de l'année
ACCORD
QUALITE SERVICES
Accord d'entreprise QUALITE SERVICES 30/10/2020
Accord d'aménagement
ACCORD
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