Accords d'entreprise : Autres services personnels nca

LES CHIENS GUIDES D'AVEUGLES DE L'OUEST

Accord d'entreprise LES CHIENS GUIDES D'AVEUGLES DE L'OUEST 23/07/2019
Accord relatif à la définition du périmètre du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LES CHIENS GUIDES D'AVEUGLES DE L'OUEST 05/07/2023
Accord relatif à la définition du périmètre du CSE de l'ACGAO
ACCORD

LEVALLOIS SERVICES

Accord d'entreprise LEVALLOIS SERVICES 30/10/2020
Accord d'aménagement
ACCORD

LIBRE A VOUS

Accord d'entreprise LIBRE A VOUS 03/05/2021
Accord d'entreprise sur l'aménagement d temps de travail
ACCORD

LM CONCIERGERIE

Accord d'entreprise LM CONCIERGERIE 09/06/2023
Accord d'entreprise relatif au régime applicable pour les heures de dimanche et de jours fériés et sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LM CONCIERGERIE 02/03/2023
ACCORD D’ENTREPRISE : ANNUALISATION
ACCORD

LM SERVICES

Accord d'entreprise LM SERVICES 31/07/2019
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

LM Services Mantes

Accord d'entreprise LM Services Mantes 17/10/2023
Accord d'aménagement
ACCORD

LN2 SERVICES A DOMICILE

Accord d'entreprise LN2 SERVICES A DOMICILE 28/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L4AMENAGEMENT DE TRAVAIL SUR TOUT OU PARTIE DE L ANNEE
ACCORD

M ET S VANNES

Accord d'entreprise M ET S VANNES 08/01/2019
accord collectif relatif a l'aménagement du temps de travail sur tout ou partie de l'année
ACCORD

M JOANN CADOREAU

Accord d'entreprise M JOANN CADOREAU 24/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

MAISON & SERVICES HAUT ANJOU

Accord d'entreprise MAISON & SERVICES HAUT ANJOU 09/02/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR TOUT OU PARTIE DE L'ANNEE
ACCORD

MAISON & SERVICES LE MANS

Accord d'entreprise MAISON & SERVICES LE MANS 13/09/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur tout ou partie de l'année
AVENANT

MAISON & SERVICES PERCHE

Accord d'entreprise MAISON & SERVICES PERCHE 02/01/2018
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR TOUT OU PARTIE DE L'ANNEE
ACCORD

MAISON &SERVICES ALENCON

Accord d'entreprise MAISON &SERVICES ALENCON 18/01/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur tout ou partie de l'année
AVENANT

MAISON DE L'HABITAT

Accord d'entreprise MAISON DE L'HABITAT 16/12/2022
Accord d'entreprise du 16 décembre 2022 sur Classification des emplois, prime annuelle d'assiduité, garanties sociales, congés, heures sup, récupérations, règlement intérieur
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE L'HABITAT 26/09/2025
Accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail, à la rémunération, aux conditions de travail, à la classification des emplois et à la protection sociale
ACCORD

MAISON ZEN

Accord d'entreprise MAISON ZEN 15/01/2018
UN ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

MAPHIMAT SERVICES

Accord d'entreprise MAPHIMAT SERVICES 28/08/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

MARIE LOUISE

Accord d'entreprise MARIE LOUISE 02/08/2019
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

MAYNADA SERVICES

Accord d'entreprise MAYNADA SERVICES 18/09/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ME GROUP FRANCE

Accord d'entreprise ME GROUP FRANCE 29/10/2021
NAO 2021-2022
ACCORD

Accord d'entreprise ME GROUP FRANCE 03/01/2023
NEGOCIATION SALARIALE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ME GROUP FRANCE 01/04/2022
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ME GROUP FRANCE 01/04/2022
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

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