Accords d'entreprise : Autres services personnels nca

Accord d'entreprise LBBB-LE BOUSCAT BRUGES BLANQUEFORT 22/02/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ORGANISATION ET L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LEBLANC SERVICES SARL 12/12/2019
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LEPAUMIER DAMIEN 27/06/2025
Accord collectif d’entreprise relatif au contingent annuel d’heures supplémentaires et à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES CHIENS GUIDES D'AVEUGLES DE L'OUEST 08/02/2018
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES CHIENS GUIDES D'AVEUGLES DE L'OUEST 14/11/2017
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS DES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise LES CHIENS GUIDES D'AVEUGLES DE L'OUEST 23/07/2019
Accord relatif à la définition du périmètre du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LES CHIENS GUIDES D'AVEUGLES DE L'OUEST 05/07/2023
Accord relatif à la définition du périmètre du CSE de l'ACGAO
ACCORD

Accord d'entreprise LEVALLOIS SERVICES 30/10/2020
Accord d'aménagement
ACCORD

Accord d'entreprise LIBRE A VOUS 03/05/2021
Accord d'entreprise sur l'aménagement d temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LM CONCIERGERIE 09/06/2023
Accord d'entreprise relatif au régime applicable pour les heures de dimanche et de jours fériés et sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LM CONCIERGERIE 02/03/2023
ACCORD D’ENTREPRISE : ANNUALISATION
ACCORD

Accord d'entreprise LM SERVICES 31/07/2019
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise LM Services Mantes 17/10/2023
Accord d'aménagement
ACCORD

Accord d'entreprise LN2 SERVICES A DOMICILE 28/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L4AMENAGEMENT DE TRAVAIL SUR TOUT OU PARTIE DE L ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise Lavandev 91 Draveil 14/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ORGANISATION ET L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise M ET S VANNES 08/01/2019
accord collectif relatif a l'aménagement du temps de travail sur tout ou partie de l'année
ACCORD

Accord d'entreprise M JOANN CADOREAU 24/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise M2JF 07/09/2026
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail du 2 juillet 2018
AVENANT

Accord d'entreprise MA NORMANDIE EST SERVIE 25/08/2026
Accord d’entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON & SERVICES HAUT ANJOU 09/02/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR TOUT OU PARTIE DE L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON & SERVICES LE MANS 13/09/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur tout ou partie de l'année
AVENANT

Accord d'entreprise MAISON & SERVICES PERCHE 02/01/2018
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR TOUT OU PARTIE DE L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON &SERVICES ALENCON 18/01/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur tout ou partie de l'année
AVENANT

Accord d'entreprise MAISON DE L'HABITAT 16/12/2022
Accord d'entreprise du 16 décembre 2022 sur Classification des emplois, prime annuelle d'assiduité, garanties sociales, congés, heures sup, récupérations, règlement intérieur
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE L'HABITAT 26/09/2025
Accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail, à la rémunération, aux conditions de travail, à la classification des emplois et à la protection sociale
ACCORD