Accords d'entreprise : Autres services personnels nca
DOMISERVE
Accord d'entreprise DOMISERVE 02/01/2024
Accord sur le télétravail au sein de l'UES Domiserve
ACCORD
Accord d'entreprise DOMISERVE 15/01/2024
ACCORD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
DOUBLE SIDE
Accord d'entreprise DOUBLE SIDE 29/04/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT AU SEIN DU DOUBLE SIDE
ACCORD
DOUCEUR DE VIVRE
Accord d'entreprise DOUCEUR DE VIVRE 15/11/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ACCOMPLISSEMENT D’HEURES COMPLEMENTAIRES ET MODIFICATIONS DE PLANNING
ACCORD
Accord d'entreprise DOUCEUR DE VIVRE 10/03/2020
Accord d'entreprise relatif aux périodes d’acquisition et de prise de congés payés
ACCORD
DSES
Accord d'entreprise DSES 30/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
DU TEMPS POUR VOUS
Accord d'entreprise DU TEMPS POUR VOUS 21/06/2019
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
DURAND GENEALOGISTES ASSOCIES
Accord d'entreprise DURAND GENEALOGISTES ASSOCIES 02/05/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
EA LES TIDALONS
Accord d'entreprise EA LES TIDALONS 03/05/2022
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise EA LES TIDALONS 15/11/2022
AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DE LA SAS EA LES TIDALONS
AVENANT
EFFICIOS
Accord d'entreprise EFFICIOS 28/05/2025
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
EGILIANS
Accord d'entreprise EGILIANS 14/02/2023
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL INTERMITTENT
ACCORD
EIRL DECHAMBRE
Accord d'entreprise EIRL DECHAMBRE 19/03/2018
accord relatif à l'organisation de la durée de travail sur une période supérieure à la semaine
ACCORD
EIVE SERVICES
Accord d'entreprise EIVE SERVICES 21/11/2022
Déplacement et indemnités de petits déplacements, temps de travail
ACCORD
ELA HOME SERVICES
Accord d'entreprise ELA HOME SERVICES 16/11/2022
Accord d'aménagement sur l'année du temps de travail des salariés intervenants à domicile
ACCORD
ELIYA
Accord d'entreprise ELIYA 01/04/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ORGANISATION ET L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
EPART MENAGE SERVICE
Accord d'entreprise EPART MENAGE SERVICE 01/06/2023
Accord collectif déterminant les rapports de travail entre l'ensemblier d'insertion EPART et ses salariés
ACCORD
ESPACES VERTS D'ALSACE
Accord d'entreprise ESPACES VERTS D'ALSACE 23/05/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD
ESSENTIEL SERVICES A LA PERSONNE
Accord d'entreprise ESSENTIEL SERVICES A LA PERSONNE 15/01/2020
Accord Egalité Professionnelle Femmes/Hommes
ACCORD
ESSONNE SERVICES
Accord d'entreprise ESSONNE SERVICES 24/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
EURL F.R. CONFIANCE
Accord d'entreprise EURL F.R. CONFIANCE 19/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
EURL LEPIEZ SERVICES
Accord d'entreprise EURL LEPIEZ SERVICES 24/11/2017
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL/ A LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
EURL PARENT JARDINS SERVICES
Accord d'entreprise EURL PARENT JARDINS SERVICES 11/03/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE DEPLACEMENTS ET FRAIS PROFESSIONNELS
ACCORD
EURL SERVICE-DOM 63
Accord d'entreprise EURL SERVICE-DOM 63 30/04/2019
accord d'entreprise sur le travail de nuit
ACCORD
EVAIN CAROLE
Accord d'entreprise EVAIN CAROLE 28/11/2018
un avenant à l'ACCORD COLLECTIF SUR LE TEMPS DE TRAVAIL du 11 avril 2014
AVENANT
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas