Accords d'entreprise : Autres services personnels nca

Accord d'entreprise CARLOS MALATESTA SAS 24/06/2022
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAITS EN JOUR SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise CASTANECY 28/06/2018
ACCORD DU 28/06/2018 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN ACCORD COLLECTIF DUREE DU TRAVAIL ET REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SERVICES 16/11/2020
Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CH SERVICES (Accord portant sur l'annualisation du temps de travail) 19/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR TOUT OU PARTIE DE L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise CHIENS GUIDES DE L'EST 28/06/2021
accord collectif concernant le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise CINQ ETOILES SERVICES 10/10/2018
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail / à la durée du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CIRCLES FRANCE 14/05/2019
Accord relatif au forfait jour pour les cadres
ACCORD

Accord d'entreprise CIRCLES FRANCE 23/12/2021
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise CIRCLES FRANCE 16/06/2022
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET DE REMUNERATION ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES & LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CIRCLES FRANCE 08/09/2022
Accord sur le Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CIRCLES FRANCE 16/11/2022
Accord portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CIRCLES FRANCE 23/12/2022
Accord sur les NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CIRCLES FRANCE 28/02/2023
Accord journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise CIRCLES FRANCE 27/09/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise CIRCLES FRANCE 12/12/2024
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CIRCLES FRANCE 13/01/2025
AVENANT A L’ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOUR POUR LES CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise CIRCLES FRANCE 22/07/2025
AVENANT N°1 À L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION DU 16 NOVEMBRE 2022
AVENANT

Accord d'entreprise CIRCLES FRANCE 22/07/2025
AVENANT N°1 À L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE TÉLÉTRAVAIL DU 8 SEPTEMBRE 2022
AVENANT

Accord d'entreprise CIRCLES FRANCE 23/12/2025
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise CLIN D'OEIL SERVICES 11/01/2021
Un Accord sur l'Organisation et la Durée du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise COFILSERV 23/12/2020
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PROTECTION SOCIALE
AVENANT

Accord d'entreprise COFILSERV 06/05/2022
Accord sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise COFILSERV 09/04/2024
Avenant N° 3 à l'Accord - travail de nuit
AVENANT

Accord d'entreprise CONCIERGERIE DU CAP CORSE 13/12/2022
Accord collectif d'aménagement pluri-hebdomadaire du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise Circles France 14/12/2023
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD