Accords d'entreprise : Autres services personnels nca
BROCELIANDE JARDIN SERVICE
Accord d'entreprise BROCELIANDE JARDIN SERVICE 06/01/2020
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD
CABINET PIERSON ET ASSOCIES GRAND OUEST
Accord d'entreprise CABINET PIERSON ET ASSOCIES GRAND OUEST 17/12/2021
UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMÉNAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
CARLOS MALATESTA SAS
Accord d'entreprise CARLOS MALATESTA SAS 24/06/2022
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAITS EN JOUR SUR L'ANNEE
ACCORD
CASTANECY
Accord d'entreprise CASTANECY 28/06/2018
ACCORD DU 28/06/2018 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN ACCORD COLLECTIF DUREE DU TRAVAIL ET REMUNERATION
ACCORD
CENTRE SERVICES
Accord d'entreprise CENTRE SERVICES 16/11/2020
Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
CH SERVICES (Accord portant sur l'annualisation du temps de travail)
Accord d'entreprise CH SERVICES (Accord portant sur l'annualisation du temps de travail) 19/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR TOUT OU PARTIE DE L'ANNEE
ACCORD
CHIENS GUIDES DE L'EST
Accord d'entreprise CHIENS GUIDES DE L'EST 28/06/2021
accord collectif concernant le compte épargne temps
ACCORD
CINQ ETOILES SERVICES
Accord d'entreprise CINQ ETOILES SERVICES 10/10/2018
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail / à la durée du temps de travail
ACCORD
CIRCLES FRANCE
Accord d'entreprise CIRCLES FRANCE 14/05/2019
Accord relatif au forfait jour pour les cadres
ACCORD
Accord d'entreprise CIRCLES FRANCE 23/12/2021
ACCORD NAO
ACCORD
Accord d'entreprise CIRCLES FRANCE 16/06/2022
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET DE REMUNERATION ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES & LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CIRCLES FRANCE 08/09/2022
Accord sur le Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise CIRCLES FRANCE 16/11/2022
Accord portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise CIRCLES FRANCE 23/12/2022
Accord sur les NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise CIRCLES FRANCE 28/02/2023
Accord journée de solidarité
ACCORD
Accord d'entreprise CIRCLES FRANCE 27/09/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD
Accord d'entreprise CIRCLES FRANCE 12/12/2024
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise CIRCLES FRANCE 13/01/2025
AVENANT A L’ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOUR POUR LES CADRES
AVENANT
Accord d'entreprise CIRCLES FRANCE 22/07/2025
AVENANT N°1 À L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION DU 16 NOVEMBRE 2022
AVENANT
Accord d'entreprise CIRCLES FRANCE 22/07/2025
AVENANT N°1 À L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE TÉLÉTRAVAIL DU 8 SEPTEMBRE 2022
AVENANT
Accord d'entreprise CIRCLES FRANCE 23/12/2025
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD
Accord d'entreprise CIRCLES FRANCE 22/05/2026
Accord relatif au travail du dimanche "event"
ACCORD
Accord d'entreprise CIRCLES FRANCE 29/06/2026
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
CLIN D'OEIL SERVICES
Accord d'entreprise CLIN D'OEIL SERVICES 11/01/2021
Un Accord sur l'Organisation et la Durée du Temps de Travail
ACCORD
Circles France
Accord d'entreprise Circles France 14/12/2023
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas