Accords d'entreprise : Autres services personnels nca

Accord d'entreprise ARMOR MULTI SERVICES 28/09/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur tout ou partie de l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ART ET PAYSAGE SERVICE 20/07/2023
Accord d’entreprise relatif à l’aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ART VERT SERVICES 01/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AS AIDE ET SERVICES 23/06/2025
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASALP 10/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES DE FIXATION DES CP FACE AU COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise ASD RENNES 16/11/2018
Avenant à l'accord collectif d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASS AIDE A DOMICILE EN MILIEU RURAL 10/01/2023
accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS STE CHAMONIARDE SEC MONTAGNE 03/06/2025
accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADMR DU LAURAGAIS 21/12/2017
PV DE NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE CHIENS GUIDES D'AVEUGLES DE LYON ET DU CENTRE-EST 26/05/2025
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE CHIENS GUIDES D'AVEUGLES DE LYON ET DU CENTRE-EST 26/05/2025
PRIME SALISSURE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RELAIS ACCUEIL EDUCATION S 18/07/2019
accord collectif d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ATOUT SERENITE 20/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ORGANISATION ET L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ATOUT SERVICES 08/06/2018
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL ET LES HORAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ATOUT SERVICES 30/09/2020
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AU MONDE DES ANIMAUX 20/04/2018
PROPOSITION PAR L'EMPLOYEUR D'UN PROJET D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise AUDE MENAGE & SERVICES PARTICULIERS 20/01/2022
Accord d'entreprise 2022/1 Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AUDE MENAGE & SERVICES PARTICULIERS 20/01/2022
Accord d'entreprise 2022/3 Aménagement du temps de travail Modulation
ACCORD

Accord d'entreprise AUDE MENAGE & SERVICES PARTICULIERS 20/01/2022
Accord d'entreprise 2022/4 Prise en charge des temps et des frais de déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise AUDE MENAGE & SERVICES PARTICULIERS 18/02/2022
Accord d'entreprise 2022/2 Congés
ACCORD

Accord d'entreprise AUDE MENAGE & SERVICES PARTICULIERS 09/12/2022
Avenant 1 Accord d'entreprise 2022-4 Prise en charge des temps et des frais de déplacement
AVENANT

Accord d'entreprise AUDE MENAGE & SERVICES PARTICULIERS 18/03/2024
Accord n°2024/1 Prise en charge des temps et des frais de déplacement
ACCORD

Accord d'entreprise AUTONOMIA-SERVICES 20/12/2024
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise AUTONOMIE SERENITE SERVICES 16/06/2020
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AVEC-VOUS! 02/09/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 20 décembre 2018
AVENANT