Accords d'entreprise : Autres services personnels nca

CIRCLES FRANCE

Accord d'entreprise CIRCLES FRANCE 29/06/2026
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CIRCLES FRANCE 07/09/2026
AVENANT N°2 À L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE TÉLÉTRAVAIL DU 8 SEPTEMBRE 2022
AVENANT

CLIN D'OEIL SERVICES

Accord d'entreprise CLIN D'OEIL SERVICES 11/01/2021
Un Accord sur l'Organisation et la Durée du Temps de Travail
ACCORD

COFILSERV

Accord d'entreprise COFILSERV 23/12/2020
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PROTECTION SOCIALE
AVENANT

Accord d'entreprise COFILSERV 06/05/2022
Accord sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise COFILSERV 09/04/2024
Avenant N° 3 à l'Accord - travail de nuit
AVENANT

CONCIERGERIE DU CAP CORSE

Accord d'entreprise CONCIERGERIE DU CAP CORSE 13/12/2022
Accord collectif d'aménagement pluri-hebdomadaire du temps de travail
ACCORD

CONFIEZ-NOUS

Accord d'entreprise CONFIEZ-NOUS 24/01/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 2 mai 2018
AVENANT

CONFORT & PLUS

Accord d'entreprise CONFORT & PLUS 09/09/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

COORDINATION AXEO

Accord d'entreprise COORDINATION AXEO 20/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COORDINATION AXEO 17/01/2023
AVENANT DE PROROGATION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise COORDINATION AXEO 21/12/2023
COORDINATION AXEO_Avenant de révision Pacte social 2024
AVENANT

Accord d'entreprise COORDINATION AXEO 27/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS ET À L’ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COORDINATION AXEO 24/11/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS ET À L’ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

COSMOSPACE

Accord d'entreprise COSMOSPACE 25/01/2019
Accord d'entreprise Travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise COSMOSPACE 25/01/2019
Accord d'entreprise portant sur le travail du dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise COSMOSPACE 25/01/2019
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COSMOSPACE 18/09/2026
Avenant n°2 du 18 septembre 2026 Accord D'entreprise portant sur le Temps de Travail
AVENANT

DERICHEBOURG BIOTECH

Accord d'entreprise DERICHEBOURG BIOTECH 21/10/2024
ACCORD D'ETABLISSEMENT APPROUVE PAR REFERENDUM RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE FIN D'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise DERICHEBOURG BIOTECH 21/10/2024
ACCORD D’ETABLISSEMENT APPROUVE PAR REFERENDUM RELATIF A LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

DO MI FA 33

Accord d'entreprise DO MI FA 33 30/09/2025
Accord collectif : modulation temps plein
ACCORD

DOMICILE ADORE

Accord d'entreprise DOMICILE ADORE 31/05/2021
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DOMICILE ADORE 21/01/2022
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANTSUR LE TEMPS DE TRAVAIL EN DATE DU 31 MAI
AVENANT

DOMICILIS

Accord d'entreprise DOMICILIS 31/05/2024
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DOMICILIS 22/05/2025
LA MENSUALISATION DES SALARIES TEMPS PARTIELS
ACCORD

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