Accords d'entreprise : Autres services personnels nca
COFILSERV
Accord d'entreprise COFILSERV 23/12/2020
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PROTECTION SOCIALE
AVENANT
Accord d'entreprise COFILSERV 06/05/2022
Accord sur l'égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise COFILSERV 09/04/2024
Avenant N° 3 à l'Accord - travail de nuit
AVENANT
CONCIERGERIE DU CAP CORSE
Accord d'entreprise CONCIERGERIE DU CAP CORSE 13/12/2022
Accord collectif d'aménagement pluri-hebdomadaire du temps de travail
ACCORD
CONFIEZ-NOUS
Accord d'entreprise CONFIEZ-NOUS 24/01/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 2 mai 2018
AVENANT
CONFORT & PLUS
Accord d'entreprise CONFORT & PLUS 09/09/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
COORDINATION AXEO
Accord d'entreprise COORDINATION AXEO 20/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise COORDINATION AXEO 17/01/2023
AVENANT DE PROROGATION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise COORDINATION AXEO 21/12/2023
COORDINATION AXEO_Avenant de révision Pacte social 2024
AVENANT
Accord d'entreprise COORDINATION AXEO 27/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS ET À L’ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise COORDINATION AXEO 24/11/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS ET À L’ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD
COSMOSPACE
Accord d'entreprise COSMOSPACE 25/01/2019
Accord d'entreprise Travail de nuit
ACCORD
Accord d'entreprise COSMOSPACE 25/01/2019
Accord d'entreprise portant sur le travail du dimanche
ACCORD
Accord d'entreprise COSMOSPACE 25/01/2019
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
DERICHEBOURG BIOTECH
Accord d'entreprise DERICHEBOURG BIOTECH 21/10/2024
ACCORD D'ETABLISSEMENT APPROUVE PAR REFERENDUM RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE FIN D'ANNEE
ACCORD
Accord d'entreprise DERICHEBOURG BIOTECH 21/10/2024
ACCORD D’ETABLISSEMENT APPROUVE PAR REFERENDUM RELATIF A LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
DO MI FA 33
Accord d'entreprise DO MI FA 33 30/09/2025
Accord collectif : modulation temps plein
ACCORD
DOMICILE ADORE
Accord d'entreprise DOMICILE ADORE 31/05/2021
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise DOMICILE ADORE 21/01/2022
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANTSUR LE TEMPS DE TRAVAIL EN DATE DU 31 MAI
AVENANT
DOMICILIS
Accord d'entreprise DOMICILIS 31/05/2024
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise DOMICILIS 22/05/2025
LA MENSUALISATION DES SALARIES TEMPS PARTIELS
ACCORD
DOMISERVE
Accord d'entreprise DOMISERVE 30/03/2020
20200330-Accord Mesures d'Urgence Sanitaire
ACCORD
Accord d'entreprise DOMISERVE 01/03/2021
Accord collectif relatif aux mesures salariales pour 2021
ACCORD
Accord d'entreprise DOMISERVE 16/07/2021
Accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise DOMISERVE 22/02/2022
Accord collectif relatif aux mesures salariales pour 2022
ACCORD
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