Accords d'entreprise : Autres transports routiers de voyageurs

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRODU 28/04/2022
Avenant à l'accord du 29 juillet 2020 modifiant l’accord d’entreprise relatif à la réduction du temps de travail du 26 janvier 2001
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRODU 16/09/2022
ACCORD SUR LES TEMPS DE TRAVAUX ANNEXES
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRODU 29/09/2022
Accord d'entreprise relatif aux conditions d'exercice de l'activité des conducteurs en périodes scolaires
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRODU 12/10/2023
Accord de mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS EN LAURAGAIS-TEL 11/12/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS FONTANON 30/04/2019
Accord d'entreprise du 30 avril 2019 relatif à la mise en place du comité social et économique et au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS GAUCHY 10/07/2018
Accord d'aménagement du temps de travail sur six mois
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS GAUCHY 05/04/2019
ACCORD RELATIF A LA NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS GAUCHY 09/11/2020
Accord d'entreprise dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS GAUCHY 07/05/2021
Avenant à l'accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail du 10 juillet 2018
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS GAUCHY 21/06/2022
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - REMUNERATION A/C DU 1/09/2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS GAUCHY 05/12/2023
Négociations annuelles obligatoires au titre de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS GAUCHY 27/06/2024
Accord d'entreprise relatif aux conditions de versement de la prime de 13ème mois
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS GAUCHY 27/06/2024
Accord d'entreprise à la revalorisation des salaires minimas de 2%
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS GAUCHY 27/06/2024
Accord d'entreprise relatif aux modalités de prise en charge par l'employeur des frais d'entretien de la tenue de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS GAUCHY 27/06/2024
Avenant de révision du procès-verbal d'accord au titre des NAO de l'année 2022 - prime d'ancienneté
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS GAUCHY 27/06/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS GAUCHY 13/04/2022
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - REMUNERATION A/C DU 1/04/2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS GUILLERMIN RAYMOND 01/02/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS GUILLERMIN RAYMOND 31/08/2021
UN ACCORD RELATIF A L'APLD
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS GUILLERMIN RAYMOND 06/02/2023
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS MIGRATOUR 21/01/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS MIGRATOUR 30/06/2023
accord prime de partage de la valeur 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS MOOLAND OSMANN SA 08/02/2018
Accord relatif à la durée du travail, les salaires et primes , égalité professionnel, parcours professionnels, GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS MOOLAND OSMANN SA 20/09/2019
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD