Accords d'entreprise : Autres transports routiers de voyageurs

Accord d'entreprise TRANSDEV ARTESIENS 14/09/2022
ACCORD PORTANT MESURES PARTIELLES ET ANTICIPEES AU TITRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 AINSI QUE SON ANNEXE (GRILLES DE SAAIRES)
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV ARTESIENS 03/01/2023
AVENANT N°5 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES DECES INCAPACITE INVALIDITE EN FAVEUR DU PERSONNEL NE RELEVANT PAS DES ARTICLES 4 ET 4BIS DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES CADRES DU 14/03/1947
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSDEV ARTESIENS 07/06/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV ARTESIENS 28/06/2023
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV ARTESIENS 28/06/2023
Avenant 1 Accord sur le versement chèques vacances
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSDEV ARTESIENS 05/12/2023
Accord relatif au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV ARTESIENS 24/11/2023
Avenant n°2 Accord relatif à l’aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSDEV ARTESIENS 23/01/2024
Avenant N°9 à l'accord du 17 décembre 2014 portant sur le régime de remboursement des Frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSDEV ARTESIENS 18/09/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV ARTESIENS 12/09/2024
Avenant N° 10 à l'Accord du 17 décembre 2014 portant sur le régime de remboursement des Frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSDEV ARTESIENS 12/09/2024
Avenant n° 7 à l'Accord Collectif d'Entreprise à durée indéterminée portant sur le système de garanties collectives "Décès - Incapacité - Invalidité" en faveur du personnel ne relevant pas des articles 4 et 4 bis de la CCN des Cadres du 14/03/1947
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSDEV ARTESIENS 12/09/2024
Avenant n°3 Accord Prime "d'Assiduité" du 13 juin 2016
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSDEV ARTESIENS 22/09/2022
AVENANT N°2 DU 22 SEPTEMBRE 2022 A L ACCORD PRIME DITE "ASSIDUITE" DU 13 JUIN 2016
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSDEV BEAUVAISIS MOBILITES 17/12/2019
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV BEAUVAISIS MOBILITES 09/01/2020
ACCORD ORGANISATION ET AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV BEAUVAISIS MOBILITES 01/02/2021
Accord Compte Epargne Temps entreprise Transdev Beauvaisis Mobilités
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV BEAUVAISIS MOBILITES 08/04/2022
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV LOIR-ET-CHER MOBILITES 22/12/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET DU FORFAIT ANNUEL
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV MONT BLANC BUS 04/10/2021
Accord collectif relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV MONT BLANC BUS 30/11/2021
ACCORD EN FAVEUR DE L EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV MONT BLANC BUS 26/11/2021
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ACCORD 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV MONT BLANC BUS 12/04/2022
Négociations annuelles obligatoires accord 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV MONT BLANC BUS 09/06/2023
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV NORMANDIE INTERURBAIN 03/04/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV NORMANDIE INTERURBAIN 17/03/2021
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD