Accords d'entreprise : Autres transports routiers de voyageurs
AEROSHUTLLE
Accord d'entreprise AEROSHUTLLE 03/11/2022
Avenant n°1 à l'accord Négociations annuelles Obligatoires 2022
AVENANT
Accord d'entreprise AEROSHUTLLE 15/05/2023
Avenant n°2 à l'accord négociations annuelles obligatoires 2022
AVENANT
Accord d'entreprise AEROSHUTLLE 26/07/2024
Accord d'entreprise portant mise en place d'une indemnité temporaire
ACCORD
Accord d'entreprise AEROSHUTLLE 31/12/2024
Protocole d'accord de fin de conflit - accord négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD
ALL TRANSPORT
Accord d'entreprise ALL TRANSPORT 09/09/2021
Accord d'annualisation du temps de travail
ACCORD
ALLIANCE TAXIS
Accord d'entreprise ALLIANCE TAXIS 06/11/2024
ACCORD SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
ALLON BAT CARRE
Accord d'entreprise ALLON BAT CARRE 11/03/2020
accord relatif à la mise en place du contrat intermittent et du lissage de la rémunération
ACCORD
ALPHA
Accord d'entreprise ALPHA 09/07/2018
Un Accord Collectif d'Entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ALPHA 12/12/2018
Accord Collectif d'entreprise relatif à l'organisation du travail
ACCORD
AMBULANCES DE VILLEJUILF
Accord d'entreprise AMBULANCES DE VILLEJUILF 28/09/2020
ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE - COVID
ACCORD
ANA TRANSPORTS SERVICES
Accord d'entreprise ANA TRANSPORTS SERVICES 23/07/2021
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD
AQUITAINE SERVICES TRANSPORTS GIRONDE
Accord d'entreprise AQUITAINE SERVICES TRANSPORTS GIRONDE 17/09/2018
Accord Qualité de vie au travail et égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise AQUITAINE SERVICES TRANSPORTS GIRONDE 17/01/2019
PV Accord NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise AQUITAINE SERVICES TRANSPORTS GIRONDE 25/10/2018
PV DE NAO 2018 bloc 2 ARTICLE L2242-17 ET SUIVANTS
ACCORD
AQUITAINE SERVICES TRANSPORTS GIRONDE - A.S.T.G
Accord d'entreprise AQUITAINE SERVICES TRANSPORTS GIRONDE - A.S.T.G 17/02/2025
accord NAO 2025
ACCORD
ASSOCIATION FREDERIC LEVAVASSEUR
Accord d'entreprise ASSOCIATION FREDERIC LEVAVASSEUR 02/07/2020
ORGANISATION DES NEGOCIATIONS COLLECTIVES DANS L'ENTRISE ADAPTEE
ACCORD
ASTG
Accord d'entreprise ASTG 24/01/2024
Accord NAO 2024
ACCORD
ASTG CARS ANDRE PERROY AUTOCARS ADVENTOUR
Accord d'entreprise ASTG CARS ANDRE PERROY AUTOCARS ADVENTOUR 28/09/2022
Accord d'aménagement et d'organisation du temps de travail
ACCORD
AUTOCARS BARDY
Accord d'entreprise AUTOCARS BARDY 13/09/2023
Un accord portant sur la mise en place du vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise AUTOCARS BARDY 13/11/2025
Un accord portant sur l'augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
AUTOCARS BERTOLAMI S E
Accord d'entreprise AUTOCARS BERTOLAMI S E 01/03/2024
Un accord d'entreprise modifiant la périodicité de l'entretien professionnel - Autocars bertolami
ACCORD
AUTOCARS BORINI
Accord d'entreprise AUTOCARS BORINI 08/02/2019
accord collectif relatif à la reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale (UES)
ACCORD
Accord d'entreprise AUTOCARS BORINI 23/06/2021
Accord collectif pour la mise en oeuvre de la déduction forfaitaire spécifique au sein de l'UES BORINI
ACCORD
Accord d'entreprise AUTOCARS BORINI 04/01/2024
Avenant de l'accord collectif d'entreprise du 26 juillet 2001 de la société Autocars Borini SA
AVENANT
AUTOCARS CHAUCHARD
Accord d'entreprise AUTOCARS CHAUCHARD 21/11/2017
NAO 2017
ACCORD
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