Accords d'entreprise : Autres transports routiers de voyageurs

Accord d'entreprise CITRAM PYRENEES 17/09/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CITRAM PYRENEES 23/06/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CITRAM PYRENEES 05/07/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CITRAM PYRENEES 30/06/2025
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CITRAM PYRENEES 06/05/2026
Négociation annuelle obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise COULOM AUTOCARS 23/01/2019
Protocole d'accord de NAO au titre de l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COULOM AUTOCARS 09/03/2020
Protocole d'accord NAO au titre de l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise COULOM AUTOCARS 30/06/2021
Avenant à l'accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail du 18 mars 2009
AVENANT

Accord d'entreprise COULOM AUTOCARS 26/11/2025
Accord d'entreprise relatif à l'utilisation des outils digitaux
ACCORD

Accord d'entreprise COURET VOYAGES 07/09/2017
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CPC AZUR 13/02/2020
ACCORD PORTANT AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CRL 30/12/2025
Accord d'entreprise de mise en place des conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise CRL 20/05/2026
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PROTOCOLE D’ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise Coulom Autocars 26/11/2025
Accord d’entreprise relatif à l’indemnisation par l’entreprise des frais d’alimentation des véhicules légers électriques professionnels chargés au domicile du salarié
ACCORD

Accord d'entreprise D'UN POINT A L'AUTRE 03/05/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise D'UN POINT A L'AUTRE 13/12/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise D'UN POINT A L'AUTRE 10/04/2019
Accord d'entreprise relatif au don de jours de congés ou de repos entre salariés
ACCORD

Accord d'entreprise D'UN POINT A L'AUTRE 10/04/2019
accord pour le versement d'une prime de sinistralité
ACCORD

Accord d'entreprise D'UN POINT A L'AUTRE 10/04/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise D'UN POINT A L'AUTRE 26/05/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise D'UN POINT A L'AUTRE 14/04/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise D'UN POINT A L'AUTRE 11/06/2021
ACCORD COLLECTIF DUREE D'INDEMNISATION MALADIE
ACCORD

Accord d'entreprise D'UN POINT A L'AUTRE 14/04/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise D'UN POINT A L'AUTRE 14/12/2022
Accord relatif a l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise D'UN POINT A L'AUTRE 12/06/2023
ACCORD DE DECOUPAGE ET DE CONFIGURATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD