Accords d'entreprise : Autres transports routiers de voyageurs

Accord d'entreprise FAURE SAVOIE 21/02/2023
ACCORD ENTREPRISE SUR PERIMETRE CSE - 2023-2027
ACCORD

Accord d'entreprise FAURE SAVOIE 11/02/2026
Accord pour l'égalité professionnelle ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FAURE SAVOIE 05/05/2026
Avenant Accord d'entreprise société FAURE SAVOIE, Aménagement et organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise FLEXCITE 49 23/12/2020
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 49 02/04/2021
Accord de substitution applicable à l'ensemble des collaborateurs de Flexcité 49
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 49 12/05/2021
Accord d'entreprise relatif au versement de la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 49 28/02/2022
Accord de négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 49 28/02/2022
Accord relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 49 11/03/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 49 17/03/2025
Négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 49 21/03/2025
Accord d'entreprise relatif au versement de la prime de partage de la valeur 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 49 05/11/2024
Accord d'entreprise relatif au forfait jours au sein de FLEXCITE49
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 77 SAS 06/06/2018
Protocole d'accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 77 SAS 16/10/2018
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 77 SAS 20/03/2019
Protocole d'accord sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 77 SAS 27/03/2019
Protocole d'accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 77 SAS 21/08/2019
Accord sur l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 77 SAS 13/04/2021
PV Protocole d'accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 77 SAS0016 18/03/2020
PEPA
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 91 SAS 13/10/2017
PROTOCOLE D'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 91 SAS 13/10/2017
PROTOCOLE D'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 91 SAS 13/03/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES 2018 - PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 91 SAS 22/03/2021
Accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 91 SAS 11/01/2022
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 91 SAS 17/03/2022
Accord pour le versement d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat pour l'année 2022
ACCORD