Accords d'entreprise : Autres transports routiers de voyageurs

Accord d'entreprise FLEXCITE 77 SAS 16/10/2018
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 77 SAS 20/03/2019
Protocole d'accord sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 77 SAS 27/03/2019
Protocole d'accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 77 SAS 21/08/2019
Accord sur l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 77 SAS 13/04/2021
PV Protocole d'accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 77 SAS0016 18/03/2020
PEPA
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 91 SAS 13/10/2017
PROTOCOLE D'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 91 SAS 13/10/2017
PROTOCOLE D'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 91 SAS 13/03/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES 2018 - PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 91 SAS 22/03/2021
Accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 91 SAS 11/01/2022
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 91 SAS 17/03/2022
Accord pour le versement d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 91 SAS 07/03/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 93 SAS 13/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA SUBROGATION
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 93 SAS 19/03/2019
Accord d'entreprise pour la mise en place d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 93 SAS 18/03/2019
Accord de négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 93 SAS 24/03/2022
PROTOCOLE D'ACCORD POUR L'ANNEE 2022 DE NEGOCIATIONS SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE, L'ORGANISATION DU TRAVAIL ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 93 SAS 17/10/2022
PAP Flexcite93 scrutin du 24.11.2022.
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 93 SAS 09/02/2023
protocole d'accord sur l'année 2023 de négociations sur les salaires effectifs, la durée effective, l'organisation du travail et l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 93 SAS 30/03/2023
avenant accord NAO 2023
AVENANT

Accord d'entreprise FLEXCITE 93 SAS 04/04/2023
accord égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 95 09/04/2019
PROTOCOLE DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 95 18/04/2019
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE TAD 28/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE93 11/01/2024
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2024
ACCORD