Accords d'entreprise : Autres transports routiers de voyageurs

Accord d'entreprise HERVOUET FRANCE 29/09/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES ET LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HERVOUET FRANCE 26/01/2023
Un accord relatif à l'égalite professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise HERVOUET FRANCE 25/09/2024
Un accord d'entreprise sur les salaires et le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise HERVOUET FRANCE 26/09/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES ET LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HERVOUET FRANCE 06/02/2024
Un avenant à l'accord sur les salaires et le temps de travail conclu le 26/09/2023
AVENANT

Accord d'entreprise HERVOUET FRANCE 21/12/2023
Un accord d'entreprise relatif aux conditions d'exercice de l'activité des conducteurs en périodes scolaires
ACCORD

Accord d'entreprise IRIS 28/07/2022
ACCORD EGALITE HOMME/FEMME
ACCORD

Accord d'entreprise IRIS 09/02/2023
ACCORD OEUVRES SOCIALES
ACCORD

Accord d'entreprise IRIS 11/06/2024
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours et au droit à la déconnexion de la société Iris
ACCORD

Accord d'entreprise IRIS 11/06/2024
Accord d'entreprise relatif à l'exercice de l'activité de conducteur-accompagnateur au sein de la société Iris
ACCORD

Accord d'entreprise IRIS 30/09/2025
Avenant à l'accord relatif à l'exercice de l'activité de conducteur accompagnateur au sein de la société IRIS
AVENANT

Accord d'entreprise ITINERAIRES BIS GRAND LILLE 28/07/2023
ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise JOSY SCHWANGER SOCIETE D'EXPLOITATION 05/06/2020
accord d'enterprise relatif à l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise JOSY SCHWANGER SOCIETE D'EXPLOITATION 18/01/2021
accord d'entreprise relatif à l'individualisation de l'activité partielle n° 2
ACCORD

Accord d'entreprise JOSY SCHWANGER SOCIETE D'EXPLOITATION 24/02/2021
Accord collectif sur le versement d'une Prime Qualité de Service
ACCORD

Accord d'entreprise JOSY SCHWANGER SOCIETE D'EXPLOITATION 07/04/2022
Accord d'entreprise sur les frais professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise JOSY SCHWANGER SOCIETE D'EXPLOITATION 26/04/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise JOSY SCHWANGER SOCIETE D'EXPLOITATION 26/08/2022
Accord collectif relatif à la mise en place de l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise JOSY SCHWANGER SOCIETE D'EXPLOITATION 22/10/2025
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise JOSY SCHWANGER SOCIETE D'EXPLOITATION 12/11/2025
Accord collectif sur le versement de la Prime Qualités de Services
ACCORD

Accord d'entreprise KEOLIS ALSACE 11/12/2025
Accord temps de travail 2025
ACCORD

Accord d'entreprise KEOLIS ALSACE 16/03/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise KEOLIS CHAUMONT 12/04/2018
Un protocole d'accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise KEOLIS CHAUMONT 26/03/2019
Un Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise KEOLIS CHAUMONT 14/04/2022
Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD