Accords d'entreprise : Autres transports routiers de voyageurs

Accord d'entreprise FAURE - VALENCE 27/01/2020
UN ACCORD INSTITUANT UNE PRIME ANNUELLE POUR LES SALARIES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise FAURE - VALENCE 23/12/2020
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME ANNUELLE POUR LES SALARIES CADRE CONCLU LE 27 JANVIER 2020
AVENANT

Accord d'entreprise FAURE - VALENCE 21/02/2022
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FAURE - VALENCE 16/03/2026
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 21 FEVRIER 2022 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise FAURE - VERCORS 15/01/2020
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME ANNUELLE PERSONNEL CADRE - MODIFICATION DU REGLEMENT DU PEE
ACCORD

Accord d'entreprise FAURE - VERCORS 18/12/2020
UN AVENANT A L'ACCORD DU 15/01/2020 RELATIF A LA PRIME ANNUELLE PERSONNEL CADRE
AVENANT

Accord d'entreprise FAURE - VERCORS 25/02/2022
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FAURE - VERCORS 13/07/2022
UN ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FAURE - VERCORS 10/02/2026
UN AVENANT A L'ACCORD DU 25/02/22 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise FAURE - VERCORS 10/02/2026
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise FAURE SAVOIE 27/01/2020
PRIME ANNUELLE PERSONNEL CADRE - MODIFICATION REGLEMENT DU PEE
ACCORD

Accord d'entreprise FAURE SAVOIE 15/12/2020
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 27/01/2020 PRIME ANNUELLE PERSONNEL CADRE
AVENANT

Accord d'entreprise FAURE SAVOIE 22/02/2022
ACCORD sur l' AMENAGEMENT ET l'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FAURE SAVOIE 21/02/2023
ACCORD ENTREPRISE SUR PERIMETRE CSE - 2023-2027
ACCORD

Accord d'entreprise FAURE SAVOIE 11/02/2026
Accord pour l'égalité professionnelle ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 49 23/12/2020
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 49 02/04/2021
Accord de substitution applicable à l'ensemble des collaborateurs de Flexcité 49
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 49 12/05/2021
Accord d'entreprise relatif au versement de la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 49 28/02/2022
Accord de négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 49 28/02/2022
Accord relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 49 11/03/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 49 17/03/2025
Négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 49 21/03/2025
Accord d'entreprise relatif au versement de la prime de partage de la valeur 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 49 05/11/2024
Accord d'entreprise relatif au forfait jours au sein de FLEXCITE49
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 77 SAS 06/06/2018
Protocole d'accord NAO 2018
ACCORD