Accords d'entreprise : Autres transports routiers de voyageurs

Accord d'entreprise FLEXCITE 91 SAS 07/03/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 93 SAS 13/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA SUBROGATION
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 93 SAS 19/03/2019
Accord d'entreprise pour la mise en place d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 93 SAS 18/03/2019
Accord de négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 93 SAS 24/03/2022
PROTOCOLE D'ACCORD POUR L'ANNEE 2022 DE NEGOCIATIONS SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE, L'ORGANISATION DU TRAVAIL ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 93 SAS 17/10/2022
PAP Flexcite93 scrutin du 24.11.2022.
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 93 SAS 09/02/2023
protocole d'accord sur l'année 2023 de négociations sur les salaires effectifs, la durée effective, l'organisation du travail et l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 93 SAS 30/03/2023
avenant accord NAO 2023
AVENANT

Accord d'entreprise FLEXCITE 93 SAS 04/04/2023
accord égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 95 09/04/2019
PROTOCOLE DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE 95 18/04/2019
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE TAD 28/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE93 11/01/2024
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXCITE93 02/02/2024
PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GRANGER 06/12/2019
Un accord d'entreprise - SAS GRANGER
ACCORD

Accord d'entreprise GRANGER 13/08/2024
Accord d'entreprise relatif au lissage des salaires pour les conducteurs en période scolaire
ACCORD

Accord d'entreprise GRANGER 27/08/2025
Avenant n°1 relatif au lissage des salaires pour les conducteurs en période scolaire
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE PHILIBERT 20/12/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HANDI-WAGALA 25/11/2021
accord de performance collective relatif au versement de la prime de 13ème mois pour 2021
ACCORD

Accord d'entreprise HERVOUET FRANCE 28/09/2017
UN ACCORD SUR LES SALAIRES ET LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HERVOUET FRANCE 18/10/2018
UN ACCORD SUR LES SALAIRES ET LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HERVOUET FRANCE 04/10/2019
UN ACCORD SUR LES SALAIRES ET LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HERVOUET FRANCE 11/12/2019
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise HERVOUET FRANCE 05/03/2020
Un avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au lissage de rémunération des conducteurs en périodes scolaires du 29/08/2019
AVENANT

Accord d'entreprise HERVOUET FRANCE 26/04/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ETABLISSEMENTS DISTINCTS
ACCORD