Accords d'entreprise : Autres transports routiers de voyageurs

Accord d'entreprise CARS BERTHELET 13/10/2020
UN ACCORD RELATIF A L'APLD
ACCORD

Accord d'entreprise CARS BERTHELET 10/06/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CARS BERTHELET 06/04/2023
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CARS BERTHELET 17/04/2024
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CARS BERTHELET 19/03/2025
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CARS BERTHELET 07/04/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV) 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CARS DELGRANGE 12/09/2018
PV D ACCORD RELATIF A LA NAO AU TITRE DE L ANNEE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CARS DELGRANGE 24/07/2019
PV RELATIF A LA NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CARS DELGRANGE 25/11/2020
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CARS DELGRANGE 10/06/2022
PV D'ACCORD RELATIF A LA NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CARS DELGRANGE 22/11/2023
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CARS GUIGNIER 02/03/2022
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CARS GUIGNIER 03/03/2026
UN AVENANT A L'ACCORD DU 02/03/22 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CARS ROUILLARD 31/10/2018
négociation annuelle 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CARS ROUILLARD 18/09/2019
accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise CARS ROUILLARD 10/10/2019
NAO rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise CARS ROUILLARD 09/10/2019
ACCORD EGALITE HOMME FEMME ET QVT
ACCORD

Accord d'entreprise CARS ROUILLARD 20/04/2020
ACCORD PORTANT SUR LES MESURES D’URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE DU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise CARS ROUILLARD 30/10/2020
Accord nao rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise CARS ROUILLARD 14/04/2023
accord egalite femme/homme
ACCORD

Accord d'entreprise CARS ROUILLARD 30/01/2024
NEGOCIATION ANNUELLE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CARS ROUILLARD 14/02/2025
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise CARS ROUILLARD 01/09/2025
ACCORD ORGANISATION ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE DU PERSONNEL ROULAND
ACCORD

Accord d'entreprise CARS ROUILLARD 10/12/2025
accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise CARS ROUILLARD 10/12/2025
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES POUR LE PERSONNEL SEDENTAIRE
ACCORD