Accords d'entreprise : Autres transports routiers de voyageurs

Accord d'entreprise AUTOCARS CHAUCHARD 13/12/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS CHAUCHARD 28/03/2019
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS CHAUCHARD 11/09/2019
ACCORD PREALABLE SUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS CHAUCHARD 24/08/2020
avenant a l'accord d'entreprise du 28/10/2008 sur l'aménagement et la réduction du temps de travail portant sur la modification de la période de référence de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS CHAUCHARD 22/04/2022
Accord relatif à la qualité de vie au travail et l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS CHAUCHARD 17/10/2023
accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS CHAUCHARD 09/12/2024
PV accord - NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS CHAUCHARD 08/12/2025
Accord QVT et égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS CHAUCHARD 15/12/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS DALBON-GOULAZ 27/09/2021
UN ACCORD RELATIF A L'APLD
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS DELION 05/03/2024
ACCORD CET
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS DELION SAS 16/04/2018
NEGOCIATION ANNUELLE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS DELION SAS 05/03/2020
Accord d'adaptation du 05 mars 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS DELION SAS 15/06/2020
Avenant à l'accord d'adaptation du 5 mars 2020
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOCARS DELION SAS 23/10/2020
Accord égalité professionnelle Femmes/Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS DELION SAS 22/03/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS DELION SAS 17/01/2023
Accord de Substitution
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS DELION SAS 19/10/2023
Accord d'entreprise EGALITE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS DELION SAS 19/10/2023
ACCORD VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS DELION SAS 22/07/2024
Relevé de conclusions Alarme sociale notifiée le 19 juillet 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS DELION SAS 03/03/2025
Accord substitution gares routières
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS DELION SAS 29/11/2024
Accord CET
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS DELION SAS 29/04/2025
ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS DU VIGNOBLE 02/01/2025
Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOCARS ET TRANSPORTS GRINDLER 12/12/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL
ACCORD