Accords d'entreprise : Autres transports routiers de voyageurs

Accord d'entreprise V.A.D. 24/06/2020
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise V.A.D. 28/12/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise V.A.D. 09/07/2021
Accord d'entreprise sur le télé travail
ACCORD

Accord d'entreprise V.A.D. 23/06/2022
Accord relatif à la Négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise V.A.D. 03/01/2019
Avenant 3 accord collectif du 23/10/2012 système de garanties frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise V.A.D. 23/09/2022
Protocole d'accord portant mesures partielles et anticipées au titre des négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise V.A.D. 10/11/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif de cooptation
ACCORD

Accord d'entreprise V.A.D. 20/04/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif de remise de médailles du travail
ACCORD

Accord d'entreprise V.A.D. 20/04/2023
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise V.A.D. 11/07/2023
Accord relatif à la mise en place de titres restaurant
ACCORD

Accord d'entreprise V.A.D. 23/05/2024
Aménagement du temps de travail - Forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise V.A.D. 12/12/2023
Avenant 1 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif de cooptation du 10/11/2022
AVENANT

Accord d'entreprise V.A.D. 16/05/2024
Procès-verbal d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise V.A.D. 13/09/2024
Accord relatif au chargement des véhicules électriques au domicile du salarié
ACCORD

Accord d'entreprise V.A.D. 03/01/2022
Avenant n°4 a l'accord collectif instituant un système de garanties collectives complémentaires obligatoire frais de santé , signé le 23/12/2012
AVENANT

Accord d'entreprise V.A.D. 25/06/2025
Procès-verbal d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VAD 26/05/2025
Avenant à l'accord d'entreprise relatif aux modalités de décompte des temps de travail et des rémunérations du 11/05/2009
AVENANT

Accord d'entreprise VAL D EUROPE AIRPORTS 26/03/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise VAL D EUROPE AIRPORTS 26/03/2019
accord sur la réduction des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise VAL D EUROPE AIRPORTS 29/05/2019
NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VAL D EUROPE AIRPORTS 19/10/2021
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VAL D EUROPE AIRPORTS 13/04/2022
ACCORD RELATIF AUX NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise VAL D EUROPE AIRPORTS 26/03/2024
UN PROTOCOLE ACCORD NAO 2024 VEA
ACCORD

Accord d'entreprise VAL D EUROPE AIRPORTS 23/06/2025
UN ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VAL D EUROPE AIRPORTS 25/11/2025
UN ACCORD PORTANT REVISION DES GRILLES DE REMUNERATION VEA
ACCORD