Accords d'entreprise : Commerce d'alimentation générale
PAPOLI (INTERMARCHE)
Accord d'entreprise PAPOLI (INTERMARCHE) 03/10/2017
Accord relatif à la gestion de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise PAPOLI (INTERMARCHE) 03/10/2017
Accord relatif à la qualité de vie au travail
ACCORD
PCS
Accord d'entreprise PCS 25/08/2022
accord de substitution changement de convention collective
ACCORD
RAMBALDI SARL
Accord d'entreprise RAMBALDI SARL 11/10/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
RELAIS D'OR
Accord d'entreprise RELAIS D'OR 10/01/2022
Accord annuel sur les salaires, la durée du travail et l'égalité professionnelle
ACCORD
RELAIS D'OR CHAMPAGNE LORRAINE
Accord d'entreprise RELAIS D'OR CHAMPAGNE LORRAINE 13/04/2022
Un accord portant sur les salaires
ACCORD
RIGNAC DISTRIBUTION
Accord d'entreprise RIGNAC DISTRIBUTION 24/12/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
RSB
Accord d'entreprise RSB 02/03/2026
Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
S3A DISTRIBUTION
Accord d'entreprise S3A DISTRIBUTION 12/12/2024
Accord forfait jours
ACCORD
SARL ANA
Accord d'entreprise SARL ANA 04/04/2023
accord sur AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR LANNEE
ACCORD
SARL LAJOYE MARKET
Accord d'entreprise SARL LAJOYE MARKET 05/07/2023
LA DUREE DU DELAI DE PREAVIS
ACCORD
SARL LE MOULIN DE SERRES
Accord d'entreprise SARL LE MOULIN DE SERRES 04/03/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
SARL SDMA
Accord d'entreprise SARL SDMA 01/01/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
SAS AB TRADING
Accord d'entreprise SAS AB TRADING 13/10/2017
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL POUR LES SALARIES DU GROUPE AB HOLDING COMPANNY
ACCORD
Accord d'entreprise SAS AB TRADING 13/10/2017
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL POUR LES SALARIES DU GROUPE AB HOLDING COMPANNY
ACCORD
SAS CODIFRANCE
Accord d'entreprise SAS CODIFRANCE 02/02/2018
Accord de prorogation des mandats des DP, des membres du CE et du CHSCT
ACCORD
Accord d'entreprise SAS CODIFRANCE 05/04/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SAS CODIFRANCE 15/01/2019
Accord relatif à la prévention des facteurs de pénibilité au travail au sein de la Ste CODIFRANCE
ACCORD
SAS L'ESSENTIEL
Accord d'entreprise SAS L'ESSENTIEL 30/05/2022
accord d'entreprise relatif a la modulation du temps de travail
ACCORD
SAS MONSINO
Accord d'entreprise SAS MONSINO 30/04/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise SAS MONSINO 18/09/2020
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise SAS MONSINO 18/09/2020
Accord relatif à la négociation sur les conditions de travail – l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD
SEDAN EXPLOITATION
Accord d'entreprise SEDAN EXPLOITATION 18/12/2025
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2025
ACCORD
SOCIETE GATOBISBIO
Accord d'entreprise SOCIETE GATOBISBIO 30/12/2022
ACCORD SUR LE REPORT D'HEURES
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE GATOBISBIO 21/12/2022
ACCORDS SUR LES ASTREINTES
ACCORD
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