Accords d'entreprise : Commerce d'alimentation générale
COLLERY DISCOUNT
Accord d'entreprise COLLERY DISCOUNT 27/01/2020
PV ACCORD NAO 2019
ACCORD
COOP ATLANTIQUE
Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE 12/03/2021
Accord de Substitution (SU Seilhac) Coop Atlantique
ACCORD
Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE 12/03/2021
Accord n°4 en faveur de l'Insertion et du Maintien dans l'Emploi des personnes en situation de handicap à Coop Atlantique
ACCORD
Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE 09/06/2021
Accord de substitution Super U d'Oléron
ACCORD
COOPERATIVE INTERFON SAS
Accord d'entreprise COOPERATIVE INTERFON SAS 16/02/2021
Accord collectif d'entreprise dispositif d'activité partielle
ACCORD
CS Place du peuple
Accord d'entreprise CS Place du peuple 22/01/2024
Accord relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
CSC
Accord d'entreprise CSC 02/03/2026
Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
DESCAMPS PEGGY
Accord d'entreprise DESCAMPS PEGGY 02/11/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX RECOURS AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
DIRECT DISTRIBUTION
Accord d'entreprise DIRECT DISTRIBUTION 22/09/2017
UN ACCORD RELATIF A L'EP
ACCORD
Accord d'entreprise DIRECT DISTRIBUTION 22/09/2017
DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise DIRECT DISTRIBUTION 29/03/2022
égalité professionnelle femmes hommes
ACCORD
Accord d'entreprise DIRECT DISTRIBUTION 29/02/2024
Egalité hommes femmes
ACCORD
DISTRI CHARENTON
Accord d'entreprise DISTRI CHARENTON 17/06/2026
ACCORD DE MÉTHODE ENCADRANT LA CONCLUSION D’UN ACCORD COLLECTIF RELATIF À L’ORGANISATION ET LE FONCTIONNEMENT DE DISTRI CHARENTON
ACCORD
Accord d'entreprise DISTRI CHARENTON 24/06/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF À l’ORGANISATION ET AU FONCTIONNEMENT DE DISTRI CHARENTON
ACCORD
DISTRI ORSEL
Accord d'entreprise DISTRI ORSEL 08/07/2019
Avenant à accord relatif au travail dominical et en soirée
AVENANT
Accord d'entreprise DISTRI ORSEL 26/07/2019
AVENANT A ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL ET AU TRAVAIL EN SOIREE
AVENANT
DISTRI RAINCY
Accord d'entreprise DISTRI RAINCY 05/08/2026
ACCORD DE MÉTHODE ENCADRANT LA CONCLUSION D’UN ACCORD COLLECTIF RELATIF À L’ORGANISATION ET LE FONCTIONNEMENT DE DISTRI RAINCY
ACCORD
Accord d'entreprise DISTRI RAINCY 12/08/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF À l’ORGANISATION ET AU FONCTIONNEMENT DE DISTRI RAINCY
ACCORD
DISTRI RONDEAU
Accord d'entreprise DISTRI RONDEAU 25/11/2025
UN ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET LA REMUNERATION
ACCORD
DISTRIFRAIS ORLEANS
Accord d'entreprise DISTRIFRAIS ORLEANS 30/01/2024
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE
ACCORD
DU GOUT DU SENS ET DES HOMMES
Accord d'entreprise DU GOUT DU SENS ET DES HOMMES 18/04/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
DUPUCH (SARL)
Accord d'entreprise DUPUCH (SARL) 22/03/2021
Accord de substitution Convention Collective
ACCORD
Distrifrais Le Mans
Accord d'entreprise Distrifrais Le Mans 27/12/2023
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la société Distrifrais Le Mans
ACCORD
Distrifrais Sens
Accord d'entreprise Distrifrais Sens 27/12/2023
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la société Distrifrais Sens
ACCORD
cs la fouillouse
Accord d'entreprise cs la fouillouse 22/01/2024
accord relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
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