Accords d'entreprise : Commerce d'alimentation générale
EPICERIE ORIGINALE
Accord d'entreprise EPICERIE ORIGINALE 27/05/2024
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
EPICERIE THOUVENOT
Accord d'entreprise EPICERIE THOUVENOT 25/09/2023
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A L AUGMENTATION DU CONTINGENT D HEURES SUPPLEMENTAIRES ANNUEL
ACCORD
ETABLISSEMENTS NOGA BARES
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS NOGA BARES 26/11/2018
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU TEMPS DE TRAVAIL DES ETS NOGA BARES
AVENANT
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS NOGA BARES 09/06/2020
REDUCTION DELAI PREVENANCE DATES DEPART CONGES PAYES
ACCORD
ETABLISSEMENTS NOGA BARES MONOPRIX
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS NOGA BARES MONOPRIX 21/01/2021
Avenant à l'accord collectif relatif à la réduction du délai de prévenance en matière de communication des dates de départ en congés payés des ETS NOGA BARES
AVENANT
EURL NGM PROXIMITE
Accord d'entreprise EURL NGM PROXIMITE 28/05/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
FOGO
Accord d'entreprise FOGO 27/01/2025
Accord de substitution
ACCORD
FPAM
Accord d'entreprise FPAM 29/01/2024
accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
GLEIZE DISTRIBUTION
Accord d'entreprise GLEIZE DISTRIBUTION 19/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
GOURMANDISES DU COURS
Accord d'entreprise GOURMANDISES DU COURS 29/09/2020
Mise en place du dispositif d'activité partielle longue durée
ACCORD
H2 ( HUA - HONG ) TRADING COMPANY
Accord d'entreprise H2 ( HUA - HONG ) TRADING COMPANY 16/04/2019
UN ACCORD RELATIF AU TEMPS PARTIEL ANNUALISE
ACCORD
HYPER MARCHE RAFFALLI
Accord d'entreprise HYPER MARCHE RAFFALLI 20/02/2023
Accord relatif aux règles de prise des congés payés dans l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise HYPER MARCHE RAFFALLI 19/07/2022
accord relatif aux règles de prise des congés payés dans l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise HYPER MARCHE RAFFALLI 19/07/2022
accord sur la mise en place des titres restaurants
ACCORD
IMBEAU
Accord d'entreprise IMBEAU 16/11/2023
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
JERO DISTRIBUTION
Accord d'entreprise JERO DISTRIBUTION 28/08/2025
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION D'UN ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD
JLFM BELLEVUE
Accord d'entreprise JLFM BELLEVUE 22/01/2024
Accord relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
KAERELL
Accord d'entreprise KAERELL 14/11/2024
Accord relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD
L'ECHOPPE BIO
Accord d'entreprise L'ECHOPPE BIO 30/09/2024
UN ACCORD RELATIF A L' ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
L'EFFET BOCAL
Accord d'entreprise L'EFFET BOCAL 07/12/2017
participation
ACCORD
L'EPIC'ETHIK
Accord d'entreprise L'EPIC'ETHIK 12/09/2025
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LA BELZ' SAISON
Accord d'entreprise LA BELZ' SAISON 14/01/2026
Avenant N°1 à l'Accord Dérogatoire de Participation des Salariés au Résultat de la SARL SCOP La Belz'Saison
AVENANT
LA COMPAGNIE BRETONNE
Accord d'entreprise LA COMPAGNIE BRETONNE 28/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL INTERMITTENT
ACCORD
LA GAMBILLE
Accord d'entreprise LA GAMBILLE 04/04/2023
accord astreinte
ACCORD
LA GRANDE EPICERIE DE BELENN
Accord d'entreprise LA GRANDE EPICERIE DE BELENN 30/04/2025
Accord d'entreprise - Aménagement du temps de travail 042025
ACCORD
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