Accords d'entreprise : Commerce de détail de la chaussure

Accord d'entreprise SPODIS SAS 12/07/2023
Accord relatif à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans le cadre des négociations annuelles obligatoires au sein de la SAS SPODIS
ACCORD

Accord d'entreprise SPORTIVITAL 20/04/2022
aménagement du temps de travail à temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise TOD'S FRANCE 20/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE EN ENTREPRISE (2020)
ACCORD

Accord d'entreprise TOD'S FRANCE 20/07/2020
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET A L'EGALITE PROFESSIONNELLE DU 26 SEPTEMBRE 2019
AVENANT

Accord d'entreprise TOD'S FRANCE 19/04/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise TOD'S FRANCE 16/03/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise TOD'S FRANCE 13/06/2023
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE EN ENTREPRISE POUR L'ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TOD'S FRANCE 23/11/2023
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL DE LA SOCIETE TOD'S FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise TOD'S FRANCE 02/04/2024
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL EN SOIREE AU SEIN DE TOD'S FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise TOD'S FRANCE 30/04/2024
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TOD'S FRANCE 16/09/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise TOD'S FRANCE 20/06/2024
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE, LA QUALITE DE VIE ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TOO CORNER 23/01/2026
UN ACCORD RELATIF A L' ORGANISATION ET A L' AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TOOANDRE 19/02/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise TOOANDRE 19/02/2019
Accord relatif à la mise en place des comités sociaux et économiques au sein de TooAndré SAS
ACCORD

Accord d'entreprise TOOANDRE 25/09/2019
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL
ACCORD

Accord d'entreprise TOOANDRE 25/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TOOANDRE 25/09/2019
Accord d'entreprise sur la qualification d'assistant dans les magasins TooAndré
ACCORD

Accord d'entreprise TOOSTORES R1 06/07/2018
Accord relatif au travail dominical
ACCORD

Accord d'entreprise TOOSTORES R1 20/12/2022
UN ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD