Accords d'entreprise : Commerce de détail de la chaussure
SERGIO ROSSI RETAIL S.R.L
Accord d'entreprise SERGIO ROSSI RETAIL S.R.L 01/10/2019
AVENANT N° 1 DU 1ER OCTOBRE 2019 PORTANT REVISION A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’OUVERTURE DOMINICALE DANS LE CADRE DES ZONES TOURISTIQUES INTERNATIONALES
AVENANT
SNIPES
Accord d'entreprise SNIPES 21/11/2018
Accord collectif relatif au travail du dimanche, dérogations reposant sur un fondement géographique
ACCORD
Accord d'entreprise SNIPES 10/11/2022
Accord collectif relatif au travail du dimanche dérogation reposant sur un fondement géographique
ACCORD
Accord d'entreprise SNIPES 16/11/2022
Accord d'entreprise "forfait jours pour les cadres autonomes"
ACCORD
Accord d'entreprise SNIPES 24/04/2025
ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION EN VUE DE L'HARMONISATION DU STATUT COLLECTIF DES SALARIES
ACCORD
SOCIETE DE DISTRIBUTION CENTRALE
Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION CENTRALE 07/03/2023
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION CENTRALE 12/10/2023
Accord relatif au crédit d'heures pour ancienneté
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION CENTRALE 12/10/2023
ACCORD RELATIF AUX CHEQUES VACANCES
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION CENTRALE 12/10/2023
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD
SOLEBOX
Accord d'entreprise SOLEBOX 15/07/2024
accord collectif relatif au travail du dimanche
ACCORD
SPODIS SA
Accord d'entreprise SPODIS SA 17/10/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LE DROIT A L'EXPRESSION DIRECTE ET COLLECTIVE
ACCORD
Accord d'entreprise SPODIS SA 18/09/2018
Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels et sur la mixité des métiers
ACCORD
Accord d'entreprise SPODIS SA 19/09/2022
Accord sur la Gestion des emplois et des parcours professionnels et sur la mixité des métiers
ACCORD
Accord d'entreprise SPODIS SA 13/05/2024
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise SPODIS SA 13/05/2024
AVENANT N°1 ACCORD SUR LES TICKETS RESTAURANT
AVENANT
Accord d'entreprise SPODIS SA 13/05/2024
AVENANT N°9 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT ET DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SAS SPODIS (ACCORD 35H)
AVENANT
Accord d'entreprise SPODIS SA 13/05/2024
ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU SEIN DE LA SAS SPODIS
ACCORD
Accord d'entreprise SPODIS SA 13/06/2024
Avenant n°10 à l'accord d'aménagement et de la réduction du temps de travail au sein de la SAS SPODIS (accord 35H)
AVENANT
Accord d'entreprise SPODIS SA 22/01/2025
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise SPODIS SA 22/01/2025
Accord relatif au travail en soirée
ACCORD
Accord d'entreprise SPODIS SA 10/04/2025
Avenant n°11 à l'accord d'aménagement et de la réduction du temps de travail au sein de la SAS SPODIS (Accord 35H)
AVENANT
Accord d'entreprise SPODIS SA 10/04/2025
Accord relatif à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans le cadre des négociations annuelles obligatoires au sein de la SAS SPODIS
ACCORD
Snipes SAS
Accord d'entreprise Snipes SAS 26/01/2022
Accord d'entreprise relatif à la gestion des instances du Comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise Snipes SAS 18/10/2023
Accord d'entreprise portant sur la mise en place du vote électronique
ACCORD
Société BESSON CHAUSSURES
Accord d'entreprise Société BESSON CHAUSSURES 09/01/2018
Accord collectif relatif à la NAO sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée, l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au tra
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas