Accords d'entreprise : Commerce de détail de la chaussure

Accord d'entreprise SAPIA 17/09/2018
Accord relatif à la durée du travail et diverses mesures d'ordre social
ACCORD

Accord d'entreprise SAPIA 25/05/2018
Protocole d'accord pré-électoral pour les élections du CES
ACCORD

Accord d'entreprise SARL LARRALDE 03/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SARL RUIMY 09/11/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à l'activité partielle de longue durée avec referendum
ACCORD

Accord d'entreprise SAS DESMAZIERES 30/07/2021
PERIMETRE D'APPLICATION DES CRITERES D'ORDRE DES LICENCIEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise SAS DESMAZIERES 14/11/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE de DESMAZIERES SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SAS SPODIS 17/04/2018
Accord de méthode dans le cadre des NAO de la SAS SPODIS
ACCORD

Accord d'entreprise SAS SPODIS 03/07/2018
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAS SPODIS 17/05/2018
Accord dans le cadre des NAO sur la Rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SCARPY VOTRE STILVA 30/06/2021
Accord relatif à l'activité partielle longue durée (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise SERGIO ROSSI RETAIL S.R.L 01/10/2019
AVENANT N° 1 DU 1ER OCTOBRE 2019 PORTANT REVISION A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’OUVERTURE DOMINICALE DANS LE CADRE DES ZONES TOURISTIQUES INTERNATIONALES
AVENANT

Accord d'entreprise SNIPES 21/11/2018
Accord collectif relatif au travail du dimanche, dérogations reposant sur un fondement géographique
ACCORD

Accord d'entreprise SNIPES 10/11/2022
Accord collectif relatif au travail du dimanche dérogation reposant sur un fondement géographique
ACCORD

Accord d'entreprise SNIPES 16/11/2022
Accord d'entreprise "forfait jours pour les cadres autonomes"
ACCORD

Accord d'entreprise SNIPES 24/04/2025
ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION EN VUE DE L'HARMONISATION DU STATUT COLLECTIF DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION CENTRALE 07/03/2023
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION CENTRALE 12/10/2023
Accord relatif au crédit d'heures pour ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION CENTRALE 12/10/2023
ACCORD RELATIF AUX CHEQUES VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION CENTRALE 12/10/2023
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOLEBOX 15/07/2024
accord collectif relatif au travail du dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise SPODIS SA 17/10/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LE DROIT A L'EXPRESSION DIRECTE ET COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise SPODIS SA 18/09/2018
Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels et sur la mixité des métiers
ACCORD

Accord d'entreprise Snipes SAS 26/01/2022
Accord d'entreprise relatif à la gestion des instances du Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise Snipes SAS 18/10/2023
Accord d'entreprise portant sur la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise Société BESSON CHAUSSURES 09/01/2018
Accord collectif relatif à la NAO sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée, l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au tra
ACCORD