Accords d'entreprise : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé

Accord d'entreprise JACADI 21/03/2022
PV d'acord sur les négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise JACADI 12/12/2024
ACCORD RELATIF AU RÉGIME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES « INCAPACITÉ, INVALIDITÉ, DÉCÈS » POUR L’ENSEMBLE DU PERSONNEL DE LA SOCIÉTÉ JACADI
ACCORD

Accord d'entreprise JACADI 08/02/2024
Accord relatif aux critères d'ordre des licenciements au sein de la Société JACADI
ACCORD

Accord d'entreprise JACADI 08/02/2024
Accord de substitution et d'harmonisation du socle social Jacadi
ACCORD

Accord d'entreprise JACADI SAS 22/09/2020
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise JACADI SAS 22/09/2020
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise JAD'POL 30/09/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise JALE 22/06/2022
Accord aménagement temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise JE PORTE MON BEBE 05/04/2022
ACCORD D’ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise JENNIFER 12/11/2021
Accord collectif d’aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise JENNYFER 31/03/2021
NAO - Stie logistique du Mesnil Amelot Procés verbal d'accord - Année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise JENNYFER 07/01/2022
Avenant provisoire au protocole d'accord relatif aux primes du site logisitique
AVENANT

Accord d'entreprise JENNYFER 16/12/2022
Avenant provisoire au protocole d'accord relatif aux primes du site logistique jennyfer du LMA
AVENANT

Accord d'entreprise JENNYFER 24/02/2023
NAO Site logistique du Mesnil Amelot - Procès-verbal d'accord - Année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise JOTT 29/07/2021
Accord relatif au travail du dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise JOURDE JOSEFA 25/07/2018
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise JOURDE JOSEFA 25/07/2018
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise JUDEL 20/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DURÉE ET L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise JULES 06/02/2026
Avenant n°3 à l'accord de reconnaissance de l'UES HAPPYCHIC relatif au périmètre de l'UES HAPPYCHIC
AVENANT

Accord d'entreprise JUUN 09/07/2026
Accord collectif d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail sur l'année et le travail des dimanche et jours fériés
ACCORD

Accord d'entreprise KAPORAL STORES 05/09/2019
Accord de périmètre relatif au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise KENZO 17/12/2018
Avenant n°1 à l'accord sur le travail du dimanche dans le cadre des zones touristiques internationales (ZTI)
AVENANT

Accord d'entreprise KENZO 19/04/2022
Accord sur la mise en place d'un régime complémentaire de frais de santé collectif et obligatoire au sein de KENZO
ACCORD

Accord d'entreprise KENZO 19/04/2022
Accord sur la mise en place d'un régime de prévoyance complémentaire collectif et obligatoire au sein de KENZO
ACCORD

Accord d'entreprise KENZO 06/06/2023
Accord sur le Dialogue Social et le Droit Syndical
ACCORD