Accords d'entreprise : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé

Accord d'entreprise GROUPE FIFTEEN 29/07/2021
Accord relatif au travail du dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise GT MODE GOTNI 11/05/2020
Accord d’entreprise sur l’individualisation de l’activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise H 3 M 25/10/2018
Accord relatif à la mise en place du CSE au sein de l'entreprise H3M SAS
ACCORD

Accord d'entreprise H NANTES 20/03/2019
un accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise H NANTES 26/12/2019
Accord relatif à la mise en place des forfaits jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise H&M HENNES & MAURITZ 03/07/2018
ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise H&M HENNES & MAURITZ 31/07/2019
Avenant N°1 à l'accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
AVENANT

Accord d'entreprise H&M HENNES & MAURITZ 31/12/2019
Accord relatif à l'Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise H&M HENNES & MAURITZ 19/12/2019
Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP)
ACCORD

Accord d'entreprise H&M HENNES & MAURITZ 01/12/2020
AVENANT N°1 ACCORD SUR L'INSERTION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 2018-2020
AVENANT

Accord d'entreprise H&M HENNES & MAURITZ 01/12/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D'INFORMATION ET DE CONSULTATION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL SUR LE PROJET DE LICENCIEMENT COLLECTIF ET DE RESTRUCTURATION DE LA SOCIETE H&M HENNES & MAURITZ SARL
ACCORD

Accord d'entreprise H&M HENNES & MAURITZ 21/12/2020
AVENANT DE RENOUVELLEMENT DE L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL SIGNE LE 31 DECEMBRE 2019
AVENANT

Accord d'entreprise H&M HENNES & MAURITZ 15/03/2021
ACCORD SUR L'INSERTION DES PERSONNES EN SITUATION HANDICAP 2021-2023
ACCORD

Accord d'entreprise H&M HENNES & MAURITZ 08/11/2021
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoire 2021 au sein de la société H&M
ACCORD

Accord d'entreprise H&M HENNES & MAURITZ 22/02/2022
Accord d'Entreprise relatif à l'Egalité professionnelles entre les Femmes et les Hommes et la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise H&M HENNES & MAURITZ 22/02/2022
Accord d'entreprise relatif au télétravail au sein de la société H&M
ACCORD

Accord d'entreprise H&M HENNES & MAURITZ 12/01/2023
Avenant n°2 Accord mise en place CSE
AVENANT

Accord d'entreprise H&M HENNES & MAURITZ 12/01/2023
Accord prorogation des mandats CSE H&M
ACCORD

Accord d'entreprise H&M HENNES & MAURITZ 16/04/2024
Egalité professionnelle et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise H&M HENNES & MAURITZ 12/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES H&M FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise H&M HENNES & MAURITZ 13/07/2023
Avenant n°3 à l'accord relatif à la mise en place du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise H&M HENNES & MAURITZ 17/10/2024
Accord collectif d'entreprise relatif aux garanties collectives "frais de santé" et "incapacité, invalidité, décès"
ACCORD

Accord d'entreprise H&M HENNES & MAURITZ 20/12/2024
Accord relatif à la contribution aux activités sociales et culturelles du CSE de H&M
ACCORD

Accord d'entreprise H&M HENNES & MAURITZ 23/04/2026
Avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail au sein de la société H&M du 16 avril 2024
AVENANT

Accord d'entreprise H&M HENNES & MAURITZ 25/06/2026
Avenant de révision n°2 à l'accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail au sein de la société H&M Hennes & Mauritz du 16 avril 2024
AVENANT