Accords d'entreprise : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé

Accord d'entreprise H&M HENNES & MAURITZ 12/01/2023
Avenant n°2 Accord mise en place CSE
AVENANT

Accord d'entreprise H&M HENNES & MAURITZ 12/01/2023
Accord prorogation des mandats CSE H&M
ACCORD

Accord d'entreprise H&M HENNES & MAURITZ 16/04/2024
Egalité professionnelle et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise H&M HENNES & MAURITZ 12/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES H&M FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise HAPPY CHIC 02/02/2018
gestion des carrières et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise HAPPY CHIC 18/09/2018
accord de méthode relatif au calendrier de la procédure d'information consultation des IRP de l'UES Happychic et à la négociation des mesures sociales d'accompagnement dans le cadre du projet de r
ACCORD

Accord d'entreprise HAPPYCHIC 10/12/2018
Protocole d'accord de fin de grève
ACCORD

Accord d'entreprise HAPPYCHIC 12/06/2020
Avenant n°1 portant révision de l'accord sur le régime collectif et obligatoire de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise HAST PARIS 16/02/2023
ACCORD RELATIF A LA DUREE, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HENNES & MAURITZ (H&M) 18/10/2017
ACCORD SUR L'INSERTION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 2018 - 2020
ACCORD

Accord d'entreprise HENNES & MAURITZ (H&M) 18/10/2017
ACCORD SUR L'INSERTION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 2018 - 2020
ACCORD

Accord d'entreprise HENNES & MAURITZ (H&M) 18/10/2017
ACCORD SUR L'INSERTION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 2018 - 2020
ACCORD

Accord d'entreprise HENNES & MAURITZ (H&M) 27/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL H&M FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise HERNO FRANCE SARL 20/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HILFIGER STORES FRANCE 02/03/2018
ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HIRUAK BAT 23/04/2019
ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HIRUAK BAT 16/12/2023
Accord Annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise HOMEGP 25/06/2024
ACCORD INTERESSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise HUGALICE SARL - MAGASIN CACHE-CACHE 20/06/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HUGENDOBLER SYLVIE 17/07/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’INDIVIDUALISATION DE L’ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise HUGO BOSS FRANCE SAS 04/01/2023
Accord collectif d'entreprise relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles au sein de la société HUGO BOSS France
ACCORD

Accord d'entreprise HUGO BOSS FRANCE SAS 11/07/2022
Accord suite aux négociations obligatoires 2022 au sein de la société HUGO BOSS France
ACCORD

Accord d'entreprise HUGO BOSS FRANCE SAS 06/01/2023
Accord relatif à la détermination du périmètre du Comité Social et Economique et à la mise en place de la Commission, Santé, Sécurité et Conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise Happychic 25/10/2019
Protocole d'accord relatif à l'élection des membres du Comité Social et Economique de l'UES Happychic
ACCORD

Accord d'entreprise Happychic 07/04/2020
Négociations Annuelles Obligatoires Accord UES Happychic Année 2020
ACCORD