Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction
SAINT-GOBAIN ECOPHON
Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN ECOPHON 27/05/2019
Accord relatif au compte épargne temps
ACCORD
SAINT-MARTIN MATERIAUX
Accord d'entreprise SAINT-MARTIN MATERIAUX 23/09/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX FORFAITS JOURS
ACCORD
SAMSE
Accord d'entreprise SAMSE 29/06/2018
Accord relatif au Dialogue social et à la mise en place du CSEC et des CSE au sein de l'UES SAMSE
ACCORD
Accord d'entreprise SAMSE 29/06/2018
Accord relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD
Accord d'entreprise SAMSE 07/12/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise SAMSE 13/11/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SAMSE 27/11/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LES REGIMES COLLECTIFS ET OBLIGATOIRES FRAIS DE SANTE ET INCAPACITE INVALIDITE ET DECES
ACCORD
Accord d'entreprise SAMSE 09/04/2020
UN ACCORD DEROGATOIRE EN MATIERE DE CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise SAMSE 05/06/2020
UN ACCORD RELATIF A L'INDIVIDUALISATION DU PLACEMENT EN ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD
Accord d'entreprise SAMSE 25/01/2019
UN ACCORD RELATIF A L'EXTENSION UES
ACCORD
Accord d'entreprise SAMSE 24/01/2020
UN ACCORD PORTANT EXTENSION DE L'UES SAMSE (NOUVELLE INTEGRATION)
AVENANT
Accord d'entreprise SAMSE 30/11/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise SAMSE 30/11/2020
UN ACCORD SUR LA PRIME D'ANCIENNETE
ACCORD
Accord d'entreprise SAMSE 19/07/2021
UN ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise SAMSE 19/07/2021
UN AVENANT A L'ACCORD DU 29/06/18 RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL
AVENANT
Accord d'entreprise SAMSE 19/11/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SAMSE 19/05/2022
UN ACCORD RELATIF AUX SALAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise SAMSE 30/12/2022
UN ACCORD RELATIF AUX REGIMES FRAIS DE SANTE ET PREVOYANCE
ACCORD
Accord d'entreprise SAMSE 30/03/2023
UN ACCORD RELATIF AUX TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD
Accord d'entreprise SAMSE 02/11/2023
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SAMSE 28/12/2023
UN ACCORD RELATIF AUX REGIMES DE FRAIS DE SANTE ET INCAPACITE INVALIDITE DECES
ACCORD
Accord d'entreprise SAMSE 20/12/2024
UN ACCORD RELATIF A L'EXTENSION DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE SAMSE
ACCORD
Accord d'entreprise SAMSE 23/01/2025
UN AVENANT A L'ACCORD DU 28/12/23 RELATIF AUX REGIMES COLLECTIFS ET OBLIGATOIRES FRAIS DE SANTE ET INCAPACITE INVALIDITE DECES
AVENANT
Accord d'entreprise SAMSE 11/06/2025
UN AVENANT A L'ACCORD DU 29/06/18 RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET A LA MISE EN PLACE DU CSE CENTRAL ET DES COMITES SOCIAUX ECONOMIQUES
AVENANT
Accord d'entreprise SAMSE 16/06/2025
UN ACCORD RELATIF A L' EXTENSION DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE SAMSE
ACCORD
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