Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons

Accord d'entreprise ORANGINA SCHWEPPES FRANCE 09/06/2021
Accord relatif au télétravail au sein d'Orangina Schweppes France
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGINA SCHWEPPES FRANCE 10/12/2021
Accord portant sur le don de jours solidaires au sein d'Orangina Schweppes France
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGINA SCHWEPPES FRANCE 10/12/2021
ACCORD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGINA SCHWEPPES FRANCE 21/07/2021
Egalité professionnelle & QVT
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGINA SCHWEPPES FRANCE 15/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE DU 15/12/2022 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGINA SCHWEPPES FRANCE 13/03/2023
ACCORD D’ENTREPRISE DU 2 MARS 2023 RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN D’ORANGINA SCHWEPPES FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGINA SUNTORY FRANCE PRODUCTION 30/06/2020
ACCORD TRAVAIL TEMPORAIRE DU DIMANCHE 01/07/2020 - 31/12/2020
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHIDEES MAISONS DE VIN 03/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION DES MANDATS DES INSTANCES DE REPRESENTATION DU PERSONNEL AU SEIN DE L'ENTREPRISE ORCHIDEES MAISONS DE VIN
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHIDEES MAISONS DE VIN 10/05/2019
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHIDEES MAISONS DE VIN 31/03/2020
accord collectif de la société Orchidées, maisons de vin du 31/03/2020 relatif au régime complémentaire obligatoire prévoyance décès/invalidité absolue et définitive des salariés et à son financement
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHIDEES MAISONS DE VIN 10/05/2022
Accord collectif d'entreprise du 10 mai 2022 sur la négociation obligatoire pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHIDEES MAISONS DE VIN 17/03/2022
Accord relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHIDEES MAISONS DE VIN 02/02/2023
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise Orangina Schweppes France 21/09/2023
Revoyure sur les Négociations Annuelles Obligatoires
AVENANT

Accord d'entreprise PAGO FRANCE 10/12/2024
Accord collectif d’entreprise relatif au régime de remboursement des frais de santé de la société PAGO FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise PAGO FRANCE 10/12/2024
Accord collectif d'entreprise instituant un régime "incapacité-invalidité-décès" salariés Cadre
ACCORD

Accord d'entreprise PARTENAIRE 30/12/2020
ACCORD RELATIF AUX PERIODES D ACQUISITION ET DE PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL SAPIN SA 22/01/2020
Accord sur mise en place d'équipe de suppléance samedi dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL SAPIN SA 21/12/2020
Accord du 21/12/2021 relatif au dispositif spécifique d'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL SAPIN SA 27/01/2021
AVENANT 1 ACCORD DU 21/12/2020 RELATIF AU DISPOSITIF SPECIFIQUE ACTIVITE PARTIELLE
AVENANT

Accord d'entreprise PAUL SAPIN SA 09/03/2021
ACCORD DU 9 MARS 2021 SUR LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE SAMEDI DIMANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise PEPSICO FRANCE 22/12/2017
ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise PEPSICO FRANCE 25/01/2019
Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise PEPSICO FRANCE 06/09/2019
ACCORD RELATIF À LA MISE EN PLACE DU CSE ET DE LA COMMISSION SSCT
ACCORD

Accord d'entreprise PEPSICO FRANCE 06/09/2019
Accord vote électronique
ACCORD