Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de café, thé, cacao et épices

Accord d'entreprise AUTHENTIC PRODUCTS 22/05/2023
Accord d'entreprise relatif au passage en jours ouvrés des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise BELCO 23/08/2021
Accord d'entreprise relatif à la gestion des forfaits jour
ACCORD

Accord d'entreprise CARTE NOIRE SAS 12/03/2018
ACCORD SUR LES NEGOCIATION ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CARTE NOIRE SAS 01/02/2019
Accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise CARTE NOIRE SAS 13/06/2019
Accord sur la réduction des mandats de la délégation unique du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise CARTE NOIRE SAS 02/07/2019
ACCORD SUR LE VOTE ELECTRONIQUE POUR LA SOCIETE CARTE NOIRE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CARTE NOIRE SAS 23/12/2019
AVENANT A L'ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN REGIME COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE POUR LA SOCIETE CARTE NOIRE SAS
AVENANT

Accord d'entreprise CARTE NOIRE SAS 23/12/2019
AVENANT AU REGIME DE SURCOMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise CARTE NOIRE SAS 04/03/2020
ACCORD SUR LES NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CARTE NOIRE SAS 26/01/2021
AVENANT A L’ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D’UN REGIME COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE POUR LA SOCIETE CARTE NOIRE SAS
AVENANT

Accord d'entreprise CARTE NOIRE SAS 26/01/2021
AVENANT A L’ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D’UN REGIME COMPLEMENTAIRE DE PREVOYANCE DES COTISANTS DES ARTICLES 4, 4BIS ET 36 DE LA CCN DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE DES CADRES DU 14 MARS 1947, POUR LA SOCIETE CARTE NOIRE SAS
AVENANT

Accord d'entreprise CARTE NOIRE SAS 26/01/2021
AVENANT À L’ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D’UN RÉGIME COMPLÉMENTAIRE DE PRÉVOYANCE DES COTISANTS EXCLUS DES ARTICLES 4, 4BIS ET 36 DE LA CCN DE RETRAITE ET DE PRÉVOYANCE DES CADRES DU 14 MARS 1947, POUR LA SOCIÉTÉ CARTE NOIRE SAS
AVENANT

Accord d'entreprise CARTE NOIRE SAS 26/01/2021
AVENANT A L’ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D’UN REGIME SURCOMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE POUR LA SOCIETE CARTE NOIRE SAS
AVENANT

Accord d'entreprise CARTE NOIRE SAS 02/04/2021
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CARTE NOIRE SAS 28/05/2021
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise CARTE NOIRE SAS 26/07/2021
AVENANT A L 'ACCORD SUR LES INDEMNITES DE LICENCIEMENT ET DE DEPART A LA RETRAITE DU 9 JUIN 2017
AVENANT

Accord d'entreprise CARTE NOIRE SAS 14/02/2022
ACCORD PORTANT SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise CARTE NOIRE SAS 01/03/2023
NEGOTIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CARTE NOIRE SAS 20/07/2023
ACCORD SUR LE VOTE ELECTRONIQUE POUR LA SOCIETE CARTE NOIRE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CARTE NOIRE SAS 21/11/2023
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS DE LA SOCIETE CARTE NOIRE S.A.S.
ACCORD

Accord d'entreprise DELICA FRANCE 11/02/2022
AVENANT N°1 DE L’ACCORD DE SUBSTITUTION PORTANT SUR L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise EPICES FUCHS SARL 01/07/2019
accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise FOODS INTERNATIONAL SAS 09/04/2020
Accord sur la gestion des absences pendant l'épidémie Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ILLYCAFFE FRANCE 28/06/2023
Accord de substitution portant statut collectif relatif a l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise Kalsec Europe Limited 30/01/2023
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD