Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers

Accord d'entreprise TRANSITEC 14/02/2022
Accord sur les modalités de versement de la prime de 13è mois
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSITEC 16/01/2023
Accord d'entreprise relatif au complément de salaire versé en cas d'arrêt de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TRELLEBORG SEALING SOLUTIONS FRANCE 20/04/2021
Accord d'entreprise sur la durée et le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TRELLEBORG SEALING SOLUTIONS FRANCE 26/05/2021
Accord sur les horaires applicables aux salariés
ACCORD

Accord d'entreprise TRELLEBORG SEALING SOLUTIONS FRANCE 01/10/2021
Accord sur les temps de déplacement professionnels signé
ACCORD

Accord d'entreprise TRIANGLE INCENDIE 30/12/2019
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE TRIANGLE INCENDIE
ACCORD

Accord d'entreprise TRIANGLE INCENDIE 15/04/2020
D’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES DE FIXATION ET DE MODIFICATION DES DATES DE CONGES PAYES POUR FAIRE FACE A L’EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise TVH FRANCE 12/04/2023
ACCORD CONJONCTUREL SUR LES MESURES d’URGENCE PRISES SUITE À L'INTERRUPTION COLLECTIVE DU TRAVAIL POUR FORCE MAJEURE
ACCORD

Accord d'entreprise TVH FRANCE 15/05/2025
L'accord portant sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise TYCO BUILDING SERVICES PRODUCTS (FRANC 08/04/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES DE FIXATION ET DE MODIFICATION DES DATES DE CONGES PAYES POUR FAIRE FACE A L’EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise UNICARRIERS FRANCE 19/06/2020
PV NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise UNICARRIERS FRANCE 03/04/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise UNION METALLURGIQUE DE LA HAUTE SEINE 26/07/2023
PROCEDURE DE RECUEIL ET DE TRAITEMENT DES ALERTES PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise UNION METALLURGIQUE DE LA HAUTE SEINE 08/06/2023
ACCORD DE LA SOCIETE UMHS CONCERNANT LE DECOMPTE DES JOURS DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise UNIVET FRANCE 21/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE POUR AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UTILIS FRANCE SARL OU UTILIS 08/01/2021
ACCORD SUR L ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise V2V MATERIELS ET SERVICES MANUTENTION 27/11/2023
Accord collectif d'entreprise portant sur la participation en 2023 aux frais de transports engagés pour les déplacements domicile - lieu de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VAL'ID 24/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL ET AUX CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise VALOIS CONDITIONNEMENT 28/09/2017
UN ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DE DELEGUE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise VALOIS CONDITIONNEMENT 28/09/2017
UN ACCORD PORTANT SUR LA GESTION DES CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise VANNES EBRO 19/01/2023
Accord relatif au fonctionnement des réunions du comité social économique (CSE) au sein de la société Vannes Ebro
ACCORD

Accord d'entreprise VEGA TECHNIQUE 07/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise VEGA TECHNIQUE 23/10/2018
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VEGA TECHNIQUE 29/10/2020
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VEGA TECHNIQUE 09/12/2021
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD