Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers

Accord d'entreprise SOVAL 23/05/2025
PV ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SPORT DISTRIBUTION BESSIERES 16/07/2025
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SPORT DISTRIBUTION BESSIERES 22/05/2026
Avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SPORT DISTRIBUTION BLAGNAC 16/07/2025
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SPORT DISTRIBUTION BLAGNAC 18/05/2026
Avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SSI SCHAEFER 06/09/2023
Avenant à l'accord d'entreprise "35h personnel cadre" relatif à la durée de travail et au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise STANLEY ENGINEERED FASTENING FRANCE 16/05/2019
Accord d'harmionisation du statut collectif applicable au sein de STANLEY ENGINEERED FASTENING FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY ENGINEERED FASTENING FRANCE 16/01/2019
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY ENGINEERED FASTENING FRANCE 29/11/2022
Accord de prorogation des mandats du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise STARTER 02/12/2022
Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle longue durée
AVENANT

Accord d'entreprise STAUBLI RACCORD FRANCE 07/10/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise STAUBLI RACCORD FRANCE 31/03/2022
ACCORD D ADAPTATION DES REGLES DES NAO AU SEIN DE STÄUBLI RACCORD FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise STAUBLI RACCORD FRANCE 12/04/2022
PV d'accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise STAUBLI RACCORD FRANCE 20/05/2022
accord égalité professionnelle Femmes Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise STAUBLI RACCORD FRANCE 13/06/2022
Avenant N°1 à la DUE du 28 décembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise STAUBLI RACCORD FRANCE 20/09/2022
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise STAUBLI RACCORD FRANCE 30/03/2023
Avenant de mise en conformité contrat collectif prévoyance cadre
AVENANT

Accord d'entreprise STAUBLI RACCORD FRANCE 30/03/2023
Avenant DUE mise en conformité contrat collectif non cadre
AVENANT

Accord d'entreprise STAUBLI RACCORD FRANCE 23/05/2023
ACCORD D ENTREPRISE MISE EN PLACE DU VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise STAUBLI RACCORD FRANCE 25/09/2023
AVENANT DE RÉVISION DE L ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU TÉLÉTRAVAIL AU SEIN DE L ENTREPRISE STÄUBLI RACCORD FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise STAUBLI RACCORD FRANCE 22/03/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise STAUBLI RACCORD FRANCE 07/04/2025
Accord résultant de la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise STE SANDVIK TOOLING FRANCE 04/01/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE CENTRALE ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise STE SANDVIK TOOLING FRANCE 19/02/2019
accord Négociations Annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise STERIGENE 21/03/2019
ACCORD COLLECTIF VERSEMENT PRIME POUVOIR D'ACHAT
ACCORD