Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers

Accord d'entreprise SOPLAN ELEVAGE 05/12/2017
ACCORD SUR LE REPORT DES ELECTIONS DP DE L'ENTREPRISE SOPLAN ELEVAGE
ACCORD

Accord d'entreprise SOPLAN ELEVAGE 22/01/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL DEROULEMENT DES ELECTIONS 2019 POUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOPLAN ELEVAGE 27/02/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL DEROULEMENT DES ELECTIONS 2023 POUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOPLAN ELEVAGE 21/03/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SOPLAN ELEVAGE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 29/03/2018
AVENANT

Accord d'entreprise SOPLAN ELEVAGE 01/07/2025
Accord relatif à l'organisation du temps de travail au sein de la SOPLAN-ELEVAGE
ACCORD

Accord d'entreprise SOPROFEN SAS 14/02/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES - OBJECTIFS DE PROGRESSION 2023 -
ACCORD

Accord d'entreprise SOUD & TECH SAS 10/09/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (RTT)
ACCORD

Accord d'entreprise SOVAL 23/05/2025
PV ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SPORT DISTRIBUTION BESSIERES 16/07/2025
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SPORT DISTRIBUTION BESSIERES 22/05/2026
Avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SPORT DISTRIBUTION BLAGNAC 16/07/2025
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SPORT DISTRIBUTION BLAGNAC 18/05/2026
Avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SSI SCHAEFER 06/09/2023
Avenant à l'accord d'entreprise "35h personnel cadre" relatif à la durée de travail et au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise STANLEY ENGINEERED FASTENING FRANCE 16/05/2019
Accord d'harmionisation du statut collectif applicable au sein de STANLEY ENGINEERED FASTENING FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY ENGINEERED FASTENING FRANCE 16/01/2019
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY ENGINEERED FASTENING FRANCE 29/11/2022
Accord de prorogation des mandats du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise STARTER 02/12/2022
Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle longue durée
AVENANT

Accord d'entreprise STAUBLI RACCORD FRANCE 07/10/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise STAUBLI RACCORD FRANCE 31/03/2022
ACCORD D ADAPTATION DES REGLES DES NAO AU SEIN DE STÄUBLI RACCORD FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise STAUBLI RACCORD FRANCE 12/04/2022
PV d'accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise STAUBLI RACCORD FRANCE 20/05/2022
accord égalité professionnelle Femmes Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise STAUBLI RACCORD FRANCE 13/06/2022
Avenant N°1 à la DUE du 28 décembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise STAUBLI RACCORD FRANCE 20/09/2022
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise STAUBLI RACCORD FRANCE 30/03/2023
Avenant de mise en conformité contrat collectif prévoyance cadre
AVENANT

Accord d'entreprise STAUBLI RACCORD FRANCE 30/03/2023
Avenant DUE mise en conformité contrat collectif non cadre
AVENANT