Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers
SMC FRANCE
Accord d'entreprise SMC FRANCE 17/12/2021
Accord d'entreprise relatif à la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise SMC FRANCE 04/04/2023
Accord d'entreprise relatif à la durée des mandats des membres du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise SMC FRANCE 02/05/2024
L'Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 1er juin 2002 relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise SMC FRANCE 21/12/2024
Règlement sur les horaires variables
ACCORD
Accord d'entreprise SMC FRANCE 24/06/2024
Un Règlement sur les horaires variables
ACCORD
Accord d'entreprise SMC FRANCE 04/02/2026
Un Accord d'entreprise sur la retraite progressive
ACCORD
SMTI
Accord d'entreprise SMTI 29/05/2024
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise SMTI 28/10/2024
L'Accord d'entreprise relatif au maintien de salaire en cas de maladie
ACCORD
SNA EUROPE FRANCE
Accord d'entreprise SNA EUROPE FRANCE 27/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DECONNEXION GENERALE ET A LA DECONNEXION DES SALARIES EN FORFAIT JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise SNA EUROPE FRANCE 01/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise SNA EUROPE FRANCE 29/04/2019
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise SNA EUROPE FRANCE 27/05/2019
Protocole d'accord et de fin de négociation annuelle obligatoire de l'année 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SNA EUROPE FRANCE 12/07/2019
Accord d'entreprise / Périmètre du Comité Social Economique
ACCORD
Accord d'entreprise SNA EUROPE FRANCE 12/10/2020
Protocole d'accord et de fin de négociation annuelle obligatoire de l'année 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SNA EUROPE FRANCE 21/06/2021
Protocole d'accord et de fin de négociation annuelle obligatoire de l'année 2021
ACCORD
Accord d'entreprise SNA EUROPE FRANCE 24/05/2022
PROTOCOLE D’ACCORD ET DE FIN DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L’ANNEE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SNA EUROPE FRANCE 30/01/2023
PROTOCOLE D’ACCORD ET DE FIN DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L’ANNEE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SNA EUROPE FRANCE 16/02/2024
Protocole d'accord et de fin de négociation annuelle obligatoire de l'année 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SNA EUROPE FRANCE 07/03/2025
Protocole d'accord et de fin de négociation annuelle obligatoire de l'année 2025
ACCORD
SOC HYDRO
Accord d'entreprise SOC HYDRO 22/06/2020
ACCORD Renouvellement et délai de de carence des CDD - PERIODE COVID
ACCORD
SOC OMNI PESAGE
Accord d'entreprise SOC OMNI PESAGE 30/10/2020
LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD
SOC SATECH
Accord d'entreprise SOC SATECH 15/07/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RENONCIATION AUX CONGES SUPPLEMENTAIRES DE FRACTIONNEMENTS ET AUX MODALITES DE PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD
SOCAUSUD
Accord d'entreprise SOCAUSUD 17/09/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
SOCIETE PALL FRANCE
Accord d'entreprise SOCIETE PALL FRANCE 03/05/2018
ACCORD RELATIF A LA PROMOTION DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE PALL FRANCE 03/05/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE TELETRAVAIL PALL FRANCE
ACCORD
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