Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers

Accord d'entreprise SIDAMO 24/01/2023
Accord d'entreprise relatif aux modalités de consultation du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SIDJI 28/05/2024
ACCORD D'INTERESSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SIDJI 02/03/2026
accord d'intéressement
ACCORD

Accord d'entreprise SIEBTECHNIK TEMA SAS 18/12/2018
accord collectif sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNODE FRANCE SAS (Avt Accord d'Etablissement Créteil Temps Travail Santé Sécurité Salariés 30.11.2022) 12/12/2023
Un Avenant à l'Accord d'Etablissement de Créteil signé le 30.11.2022, relatif au Temps de Travail, à la Santé, et à la Sécurité des Salariés.
AVENANT

Accord d'entreprise SIGNODE FRANCE SAS (Avt1 Temps Travail Santé Sécurité Salariés 30.11.2022) 12/12/2023
Un Avenant n°1 à l'Accord relatif au Temps de Travail, à la Santé, et à la Sécurité des Salariés signé le 30.11.2022
AVENANT

Accord d'entreprise SIGNODE FRANCE SAS (Compte Epargne Temps) 01/12/2023
Un Accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNODE FRANCE SAS (Temps Travail, Santé, Sécurité) 04/12/2023
Un Accord relatif au Temps de Travail, à la Santé, et à la Sécurité
ACCORD

Accord d'entreprise SM3 CLAAS 13/03/2019
Accord d'entreprise n°8 du 13 mars 2019 d'harmonisation des conditions d'emploi et de rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise SM3 CLAAS 18/10/2018
Accord d'entreprise de substitution du 18 octobre 2018 applicable au 1er janvier 2019 relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise SM3 CLAAS 18/10/2018
Accord d'entreprise de substitution du 18 octobre 2018 applicable au 1er janvier 2019 relatif au régime complémentaire de prévoyance (garanties décès - incapacité - invalidité) au bénéfice du
ACCORD

Accord d'entreprise SM3 CLAAS 18/02/2020
Accord d'entreprise n°9 du 18 février 2020 relatif à l'organisation des astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise SM3 CLAAS 19/11/2020
Avenant n°2 du 19 novembre 2020 relatif au régime complémentaire de remboursement des frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise SM3 CLAAS 23/12/2020
Accord d'entreprise n°11 relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SM3 CLAAS 28/11/2019
Avenant n°1 du 28 novembre 2019 relatif au régime complémentaire de remboursement de Frais de Santé
AVENANT

Accord d'entreprise SM3 CLAAS 25/11/2021
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise de substitution relatif au régime complémentaire de remboursement des Frais de Santé
AVENANT

Accord d'entreprise SM3 CLAAS 14/12/2021
Avenant n°8-1 à l'accord d'entreprise n°8 d'harmonisation des conditions d'emploi et de rémunération
AVENANT

Accord d'entreprise SM3 CLAAS 23/03/2022
Accord d'entreprise n°10 du 23 mars 2022 relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SM3 CLAAS 26/04/2022
Avenant n°8-2 du 26 avril 2022 à l'accord d'entreprise n°8 d'harmonisation des conditions d'emploi et de rémunération
AVENANT

Accord d'entreprise SM3 CLAAS 26/04/2022
Accord d'entreprise n°11-1 relatif à la négociation annuelle obligatoire du 26 avril 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SM3 CLAAS 26/04/2022
Accord relatif à la prorogation des mandats du 26 avril 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SM3 CLAAS 02/09/2022
Accord d'entreprise n°12 du 2 septembre 2022 relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SMARDT CHILLERS FRANCE 30/04/2024
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL - FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SMC FRANCE 26/05/2021
Avenant n°1 à accord d'entreprise du 23/12/2016 sur le Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise Signode France (Durée et aménagement du temps de travail) 04/12/2023
Accord relatif au temps de travail, à la santé et à la sécurité des salariés
ACCORD