Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers

Accord d'entreprise SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPE SAS 25/01/2018
LE BUDGET ATTRIBUE AUX ORGANISATIONS SYNDICALES POUR L'ANNEE 2017.
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPE SAS 02/02/2018
LA NEGOCIATION SUR LES SALAIRES 2018.
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPE SAS 25/10/2019
LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPE SAS 10/01/2020
Accord sur la mise en place du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPE SAS 31/01/2020
Avenant relatif à l'accord sur la mise en place du comité social et économique
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPE SAS 03/12/2019
Un Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes initialement conclu le 27 juin 2019 (T02719001002/18)
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPE SAS 14/12/2021
Un Accord relatif au Budget de fonctionnement attribué aux organisations Syndicales pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPE SAS 23/01/2023
Un Accord relatifs aux NAO 2023 sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPE SAS 27/06/2023
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 6 juillet 2023 au 5 juillet 2027
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPE SAS 30/01/2025
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles obligatoires (NAO) au titre de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPE SAS 26/01/2026
Un Accord sur les salaires 2026 (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise SCIENCE APPLICATIONS INDUSTRIES S A I 20/04/2018
aménagement de l'organisation du travail pour la semaine du 7 Mai au 11 Mai 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SCIENCE APPLICATIONS INDUSTRIES S A I 30/01/2019
Accord collectif portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SDPAC 08/12/2022
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF SUR L'ORGANISATION L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SEBEMEX 01/12/2020
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SEBEMEX 06/09/2023
Un Accord d'entreprise relatif au recours au vote électronique élections professionnelles 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SECURITANK 06/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SECURITE ACCOMPAGNEMENT FORMATION EXTINCT'FEU 27/09/2021
Un avenant portant révision de l’accord d’entreprise « Aménagement du temps de travail » du 12 septembre 2011
AVENANT

Accord d'entreprise SEET 14/09/2017
ACCORD REATIF A L'INTEESSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SEET 14/09/2017
ACCORD REATIF A L'INTEESSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SEET 18/05/2021
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SEFI 14/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise Schneider Toshiba Inverter Europe SAS 22/01/2024
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise Schneider Toshiba Inverter Europe SAS 06/10/2023
Un Avenant n°1 à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes initialement conclu le 27 juin 2023 (T02723004002/215)
AVENANT

Accord d'entreprise Schneider Toshiba Inverter Europe SAS 27/10/2023
Un Avenant de révision à la convention d'entreprise du 25 mars 2002 et à ses avenants relatifs à la durée et à l'aménagement du temps de travail et aux astreintes
AVENANT