Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers

SCHMERBER

Accord d'entreprise SCHMERBER 21/01/2020
PROCES VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SCHMERBER 30/10/2020
Proces-verbal d'accord mise en place de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise SCHMERBER 04/02/2021
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SCHMERBER 10/02/2021
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SCHMERBER 27/04/2021
PROCES VERBAL D ACCORD - MISE EN PLACE DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise SCHMERBER 27/04/2021
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes dans l'entreprise et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SCHMERBER 11/02/2022
Négociation Annuelle 2022 - Procès verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise SCHMERBER 06/07/2022
Avenant n°1 à l’accord sur l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes dans l’entreprise et la Qualité de Vie au Travail du 27 avril 2021
AVENANT

Accord d'entreprise SCHMERBER 12/01/2023
Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise SCHMERBER 12/01/2023
Accord de négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SCHMERBER 04/10/2023
AVENANT N°1 A L’ACCORD DU 06 JANVIER 2022 PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SCHMERBER 12/01/2024
Accord de négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SCHMERBER 06/07/2022
PROCES-VERBAL D’ACCORD MISE EN PLACE DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise SCHMERBER 26/11/2024
ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE - ACCORD COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise SCHMERBER 21/01/2025
Accord de négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SCHMERBER 05/09/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes dans l'entreprise et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SCHMERBER 20/01/2026
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SCHMERBER 20/01/2026
Accord relatif à la définition de l'augmentation exceptionnelle du bénéfice et les modalités de partage de la valeur en découlant
ACCORD

SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPE SAS

Accord d'entreprise SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPE SAS 25/01/2018
LE BUDGET ATTRIBUE AUX ORGANISATIONS SYNDICALES POUR L'ANNEE 2017.
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPE SAS 02/02/2018
LA NEGOCIATION SUR LES SALAIRES 2018.
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPE SAS 25/10/2019
LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPE SAS 10/01/2020
Accord sur la mise en place du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPE SAS 31/01/2020
Avenant relatif à l'accord sur la mise en place du comité social et économique
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPE SAS 03/12/2019
Un Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes initialement conclu le 27 juin 2019 (T02719001002/18)
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPE SAS 14/12/2021
Un Accord relatif au Budget de fonctionnement attribué aux organisations Syndicales pour l'année 2021
ACCORD

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