Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers

Accord d'entreprise SIGNODE FRANCE SAS (Compte Epargne Temps) 01/12/2023
Un Accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNODE FRANCE SAS (Temps Travail, Santé, Sécurité) 04/12/2023
Un Accord relatif au Temps de Travail, à la Santé, et à la Sécurité
ACCORD

Accord d'entreprise SM3 CLAAS 13/03/2019
Accord d'entreprise n°8 du 13 mars 2019 d'harmonisation des conditions d'emploi et de rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise SM3 CLAAS 18/10/2018
Accord d'entreprise de substitution du 18 octobre 2018 applicable au 1er janvier 2019 relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise SM3 CLAAS 18/10/2018
Accord d'entreprise de substitution du 18 octobre 2018 applicable au 1er janvier 2019 relatif au régime complémentaire de prévoyance (garanties décès - incapacité - invalidité) au bénéfice du
ACCORD

Accord d'entreprise SM3 CLAAS 18/02/2020
Accord d'entreprise n°9 du 18 février 2020 relatif à l'organisation des astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise SM3 CLAAS 19/11/2020
Avenant n°2 du 19 novembre 2020 relatif au régime complémentaire de remboursement des frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise SM3 CLAAS 23/12/2020
Accord d'entreprise n°11 relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SM3 CLAAS 28/11/2019
Avenant n°1 du 28 novembre 2019 relatif au régime complémentaire de remboursement de Frais de Santé
AVENANT

Accord d'entreprise SM3 CLAAS 25/11/2021
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise de substitution relatif au régime complémentaire de remboursement des Frais de Santé
AVENANT

Accord d'entreprise SM3 CLAAS 14/12/2021
Avenant n°8-1 à l'accord d'entreprise n°8 d'harmonisation des conditions d'emploi et de rémunération
AVENANT

Accord d'entreprise SM3 CLAAS 23/03/2022
Accord d'entreprise n°10 du 23 mars 2022 relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SM3 CLAAS 26/04/2022
Avenant n°8-2 du 26 avril 2022 à l'accord d'entreprise n°8 d'harmonisation des conditions d'emploi et de rémunération
AVENANT

Accord d'entreprise SM3 CLAAS 26/04/2022
Accord d'entreprise n°11-1 relatif à la négociation annuelle obligatoire du 26 avril 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SM3 CLAAS 26/04/2022
Accord relatif à la prorogation des mandats du 26 avril 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SM3 CLAAS 02/09/2022
Accord d'entreprise n°12 du 2 septembre 2022 relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SMARDT CHILLERS FRANCE 30/04/2024
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL - FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SMC FRANCE 26/05/2021
Avenant n°1 à accord d'entreprise du 23/12/2016 sur le Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise SMC FRANCE 17/12/2021
Accord d'entreprise relatif à la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise SMC FRANCE 04/04/2023
Accord d'entreprise relatif à la durée des mandats des membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SMC FRANCE 02/05/2024
L'Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 1er juin 2002 relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SMC FRANCE 21/12/2024
Règlement sur les horaires variables
ACCORD

Accord d'entreprise SMC FRANCE 24/06/2024
Un Règlement sur les horaires variables
ACCORD

Accord d'entreprise SMC FRANCE 04/02/2026
Un Accord d'entreprise sur la retraite progressive
ACCORD

Accord d'entreprise SMTI 29/05/2024
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD