Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures
TEXTILOT
Accord d'entreprise TEXTILOT 30/06/2023
Accord relatif au périmètre des élections professionnelles 2023
ACCORD
Accord d'entreprise TEXTILOT 16/02/2024
Accord sur la rémunération, le temps de travail et la partage de la valeur ajoutée 2024 TEXTILOT SAS
ACCORD
Accord d'entreprise TEXTILOT 15/11/2024
Avenant à l'accord collectif d'entreprise signé le 30/12/2015 sur la mise en place d'un régime complémentaire prévoyance Décès, invalidité, incapacité de travail au bénéfice du personnel TEXTILOT SAS
AVENANT
Accord d'entreprise TEXTILOT 07/03/2025
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2025 TEXTILOT SAS
ACCORD
Accord d'entreprise TEXTILOT 02/02/2026
Accord relatif à une prime de partage de la valeur TEXTILOT SAS
ACCORD
TEXTILOT SA
Accord d'entreprise TEXTILOT SA 01/02/2018
Accord salarial et sur la durée et l'organisation du temps de travail 2018
ACCORD
Accord d'entreprise TEXTILOT SA 14/02/2019
Accord salarial et sur la durée du temps de travail 2019
ACCORD
Accord d'entreprise TEXTILOT SA 14/08/2019
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise TEXTILOT SA 09/03/2018
Accord triennal sur l'éaglité professionelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise TEXTILOT SA 19/03/2021
accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise TEXTILOT SA 12/03/2021
ACCORD SUR LE DISPOSITIF D'ASTREINTE
ACCORD
Accord d'entreprise TEXTILOT SA 12/03/2021
Accord sur le fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE) au sein de TEXTILOT SA
ACCORD
Accord d'entreprise TEXTILOT SA 17/06/2020
Avenant de révision de l'accord sur la mise en place et le fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE) au sein de TEXTILOT
AVENANT
Accord d'entreprise TEXTILOT SA 27/07/2021
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise TEXTILOT SA 27/07/2021
ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise TEXTILOT SA 01/03/2022
ACCORD SUR LE REGIME D'ASTREINTE
ACCORD
Accord d'entreprise TEXTILOT SA 13/10/2022
Accord sur l'égalité professionnelles entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail 2022/205
ACCORD
TEXTILOT sa
Accord d'entreprise TEXTILOT sa 01/03/2022
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2022 TEXTILOT SA
ACCORD
TEXTISS
Accord d'entreprise TEXTISS 28/02/2022
un accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise TEXTISS 12/09/2024
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
TH & CK STORES FRANCE
Accord d'entreprise TH & CK STORES FRANCE 03/04/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT MESURES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES DANS LE CONTEXTE DE L'EPIDEMIE DE CORONAVIRUS COVID-19
ACCORD
TOTES ISOTONER
Accord d'entreprise TOTES ISOTONER 30/03/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN OEUVRE DU TRAVAIL DOMINICAL POUR LES DEMONSTRATRICES
ACCORD
Accord d'entreprise TOTES ISOTONER 10/08/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
TRIUMPH INTERNATIONA S.A
Accord d'entreprise TRIUMPH INTERNATIONA S.A 20/12/2018
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et droit à la deconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise TRIUMPH INTERNATIONA S.A 20/12/2018
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et droit à la deconnexion
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas