Accords d'entreprise : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Accord d'entreprise ITHERM CONSEIL 29/03/2021
Accord CET
ACCORD

Accord d'entreprise ITIGO 22/01/2025
AVENANT A L ACCORD AMENAGEMENT ET REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ITIGO 19/12/2024
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au télétravail signé le 20 octobre 2022
AVENANT

Accord d'entreprise ITIGO 19/12/2024
AVENANT N1 A L ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise ITIGO 27/01/2026
PROTOCOLE D ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise ITINERE CONSEIL 10/12/2021
Accord collectif d'entreprise ITINERE CONSEIL portant sur la durée du mandat du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ITINERE CONSEIL 08/01/2024
Accord collectif d'entreprise ITINERE-CONSEIL portant sur la prolongation du mandat du Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ITINERE CONSEIL 23/04/2024
Accord collectif d'entreprise ITINERE-CONSEIL portant sur le mode de calcul de la prime de vacances
ACCORD

Accord d'entreprise ITINERE CONSEIL 18/12/2025
Accord collectif d'entreprise ITINERE-CONSEIL portant sur la prolongation du mandat du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ITM ALIMENTAIRE CENTRE EST 06/02/2023
Avenant accord Compte epargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise ITM ALIMENTAIRE CENTRE EST 01/03/2023
Accord négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ITM ALIMENTAIRE CENTRE EST 13/12/2024
Accord CET ITM Alimentaire Centre-Est
ACCORD

Accord d'entreprise ITM ALIMENTAIRE CENTRE EST 12/02/2025
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025 de ITM Alimentaire Centre-Est
ACCORD

Accord d'entreprise ITM ALIMENTAIRE CENTRE EST 15/07/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle, la qualité de vie et les conditions de travail de la société ITM Alimentaire Centre-Est
ACCORD

Accord d'entreprise ITM ALIMENTAIRE CENTRE EST 17/10/2025
ACCORD PORTANT SUR LE FORFAIT EN JOURS REDUIT DE LA SOCIETE ITM ALIMENTAIRE CENTRE-EST
ACCORD

Accord d'entreprise ITM ALIMENTAIRE CENTRE EST 19/02/2026
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 DE ITM ALIMENTAIRE CENTRE EST
ACCORD

Accord d'entreprise ITM ALIMENTAIRE EST 12/04/2018
Compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ITM ALIMENTAIRE EST 13/12/2024
ACCORD CET ITM ALIMENTAIRE EST
ACCORD

Accord d'entreprise ITM ALIMENTAIRE EST 18/07/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle, la qualité de vie et les conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ITM ALIMENTAIRE EST 15/10/2025
ACCORD PORTANT SUR LE FORFAIT EN JOURS REDUIT DE LA SOCIETE ITM ALIMENTAIRE EST
ACCORD

Accord d'entreprise ITM ALIMENTAIRE NORD 03/03/2023
Accord négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ITM ALIMENTAIRE NORD 13/12/2024
Accord relatif au compte épargne temps (CET) de la société ITM Alimentaire Nord
ACCORD

Accord d'entreprise ITM ALIMENTAIRE NORD 25/06/2025
Accord relatif à l'Egalité professionnelle, la qualité de vie et les conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ITM ALIMENTAIRE NORD 16/10/2025
ACCORD PORTANT SUR LE FORFAIT EN JOURS REDUIT DE LA SOCIETE ITM ALIMENTAIRE NORD
ACCORD

Accord d'entreprise ITM ALIMENTAIRE OUEST 13/02/2023
Un Avenant au Compte Epargne Temps ITM Alimentaire Ouest
AVENANT