Accords d'entreprise : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Accord d'entreprise ITM ALIMENTAIRE SUD OUEST 27/01/2023
Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise ITM ALIMENTAIRE SUD OUEST 03/03/2023
procès verbal d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ITM ALIMENTAIRE SUD OUEST 05/02/2025
Accord CET ITM Alimentaire Sud Ouest
ACCORD

Accord d'entreprise ITM ALIMENTAIRE SUD OUEST 18/02/2026
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 ITM ALIMENTAIRE SUD OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise ITM ALIMENTAIRE SUD OUEST 26/06/2026
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE, LA QUALITE DE VIE ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE ITM ALIMENTAIRE SUD
ACCORD

Accord d'entreprise ITM ALIMENTAIRE SUD OUEST 25/06/2026
ACCORD PORTANT SUR LE FORFAIT EN JOURS REDUIT DE LA SOCIETE ITM ALIMENTAIRE SUD OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise ITM NOUVELLES REGIONS 21/11/2018
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise ITRA - VEILLE 11/02/2021
Avenant à l’Accord collectif relatif à l’APLD (Activité Partielle de Longue Durée)
AVENANT

Accord d'entreprise ITRA - VEILLE 23/10/2020
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise ITVALUE CONSULTING 05/12/2025
Accord sur l'aménagement du temps de travail des cadres au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise IVALIS FRANCE 10/04/2020
Accord collectif d'entreprise - congés payés -COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise IVESTA FAMILY OFFICE 01/03/2019
Prime pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise IVESTA FAMILY OFFICE 07/03/2022
Accord journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise IVESTA FAMILY OFFICE 13/09/2022
Accord collectif en vue de la mise en place du forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise IVESTA FAMILY OFFICE 30/09/2023
Renouvellement Accord collectif en vue de la mise en place du forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise IVESTA FAMILY OFFICE 13/07/2022
Accord collectif - Réduction durée mandat CSE
ACCORD

Accord d'entreprise IVESTA FAMILY OFFICE 30/09/2024
2024_IVESTA Accord collectif en vue de la mise en place du forfait mobilité durable_Renouvellement
ACCORD

Accord d'entreprise IXELP 17/07/2019
Accord temps partiel annualisé
ACCORD

Accord d'entreprise IZYPAY 28/09/2020
ACCORD ENTREPRISE IZYPAY
ACCORD

Accord d'entreprise J'ENTREPRENDS POUR LA PLANETE 06/07/2021
ACCORD COLLECTIF FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise JAD 19/12/2025
Accord forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise JBL SERVICES 19/12/2017
ACCORD DE MISE EN PLACE DE LA POSSIBILITE DE TRAVAILLER LE DIMANCHE (ET LES CONTREPARTIES AFFERENTES) AU SEIN DE LA SOCIETE JBL SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise JCV GESTION 05/05/2023
Accord d'entreprise portant aménagement du temps de travail dans le cadre de conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise JE RÊVE D'UNE MAISON 16/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DU 16 SEPTEMBRE 2020 RELATIF AU DISPOSITIF SPÉCIFIQUE D'ACTIVITÉ PARTIELLE LONGUE DURÉE
ACCORD

Accord d'entreprise JE RÊVE D'UNE MAISON 27/04/2021
AVENANT N° 1 DU 27 AVRIL 2021 - ANNEXE A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 16 SEPTEMBRE 2020 RELATIF AU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE
AVENANT