Accords d'entreprise : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Accord d'entreprise JURITRAVAIL 10/12/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MOBILITE DURABLE AU SEIN DE JURITRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise JURITRAVAIL 13/06/2025
Accord instituant un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise JURITRAVAIL 02/05/2025
avenant à l'accord relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise JURITRAVAIL 18/09/2025
Accord d’Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise JURITRAVAIL 17/12/2025
Avenant à l'accord collectif relatif au télétravail au sein de Juritravail
AVENANT

Accord d'entreprise JURITRAVAIL 12/01/2026
ACCORD COLLECTIF RESULTANT DES REUNIONS NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise JURITRAVAIL 10/12/2024
ACCORD COLLECTIF RESULTANT DES REUNIONS NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise JURITRAVAIL 30/03/2026
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE JURITRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise JUSSIEU SECOURS FRANCE 29/08/2024
ACCORD D'ENTREPRISE CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise JUSSIEU SECOURS FRANCE - J. S.F. 15/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE N°2020.03.15
ACCORD

Accord d'entreprise Jussieu Secours France 29/04/2024
Accord d'entreprise conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise K FACTORY EXPLOITATION 17/07/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE K FACTORY EXPOITATION
ACCORD

Accord d'entreprise KAIZEN INSTITUTE FRANCE 23/12/2021
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise KALENGO 12/06/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPÉCIFIQUE D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE
ACCORD

Accord d'entreprise KALENGO 12/06/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPÉCIFIQUE D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE
ACCORD

Accord d'entreprise KALHYGE (Avt1 MEC Accord Egalité Prof H-F 23/07/2024 - CONFORME) 27/02/2025
Avenant à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise KALHYGE (NAO 2026) 09/03/2026
Accord sur les NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise KALI 09/07/2024
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA FLEXIBILITÉ DE LA PÉRIODE DE POSE DES CONGÉS PAYÉS
ACCORD

Accord d'entreprise KALYOS CF 25/04/2024
Accord d'entreprise contingent heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise KAMINEO 01/08/2025
Accord temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise KARDHAM INVESTOR CONSULTING 18/12/2019
Accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise KARDHAM INVESTOR CONSULTING 27/05/2020
ACCORD SUR LES CONGES IMPOSES PAR L’EMPLOYEUR EN PERIODE D’URGENCE SANITAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise KARDHAM INVESTOR CONSULTING 27/05/2020
ACCORD SUR L’INDIVIDUALISATION DE L’ACTIVITE PARTIELLE EN PERIODE D’URGENCE SANITAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise KARDHAM INVESTOR CONSULTING 20/05/2021
ACCORD RELATIF À LA FIXATION DE LA PERIODE DE REFERENCE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise KATALYSE 21/04/2020
Mesures d'urgence résultant de la lutte contre la pandémie de Covid-19
ACCORD