Accords d'entreprise : Construction d'autres bâtiments
KS CONSTRUCTION
Accord d'entreprise KS CONSTRUCTION 01/08/2018
Négociations annuelles obligatoires - année 2018
ACCORD
Accord d'entreprise KS CONSTRUCTION 30/08/2018
protocole d'accord relatif à la prorogation des mandats de la DUP et du CHSCT en vue de la mise en place du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise KS CONSTRUCTION 28/03/2019
Accord instaurant au sein de l'UES KS construction la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat allouée par la loi n°2018-1213 du 24 décembre 2018 portant mesures d'urgences économiques et sociales
ACCORD
Accord d'entreprise KS CONSTRUCTION 28/03/2019
accord d'entreprise relatif à l'extension du périmètre de l'UES
ACCORD
Accord d'entreprise KS CONSTRUCTION 12/04/2022
Procès verbal Négociations annuelles obligatoires - Année 2022
ACCORD
Accord d'entreprise KS CONSTRUCTION 19/07/2022
ACCORD PORTANT REVISION DE LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise KS CONSTRUCTION 19/07/2022
ACCORD COLLECTIF DE REVISION DU CET
AVENANT
Accord d'entreprise KS CONSTRUCTION 03/03/2023
PROCES VERBAL NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise KS CONSTRUCTION 07/09/2023
ACCORD RELATIF A L'EXTENSION DE L'UES
ACCORD
Accord d'entreprise KS CONSTRUCTION 21/03/2024
Procès-verbal NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise KS CONSTRUCTION 22/02/2024
AVENANT à l'ACCORD collectif sur le compte épargne temps (CET)
AVENANT
Accord d'entreprise KS CONSTRUCTION 14/03/2025
Procès verbal NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise KS CONSTRUCTION 12/11/2025
Accord relatif à l'extension du périmètre de l'UES
ACCORD
Accord d'entreprise KS CONSTRUCTION 18/12/2025
Accord d'entreprise relatif à la déduction forfaitaire spécifique pour frais professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise KS CONSTRUCTION 16/03/2026
Procès-verbal NAO 2026
ACCORD
L.SCHERBERICH
Accord d'entreprise L.SCHERBERICH 13/05/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
LA PIERRE CHINONAISE COTE DEMEURE-COTE COUR
Accord d'entreprise LA PIERRE CHINONAISE COTE DEMEURE-COTE COUR 30/11/2020
Accord d'entreprise relatif aux indemnités de petits déplacements
ACCORD
LE BATIMANS
Accord d'entreprise LE BATIMANS 21/04/2023
Egalite Professionnelle
ACCORD
LEGENDRE MEDITERRANEE
Accord d'entreprise LEGENDRE MEDITERRANEE 02/05/2023
Un Accord relatif au Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD
LEGENDRE PACK
Accord d'entreprise LEGENDRE PACK 22/04/2022
Accord relatif au compte Epargne Temps (CET)
ACCORD
LEGENDRE RHONE-ALPES
Accord d'entreprise LEGENDRE RHONE-ALPES 14/04/2022
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD
LES MACONS PARISIENS
Accord d'entreprise LES MACONS PARISIENS 08/02/2018
salaires effectifs
ACCORD
Accord d'entreprise LES MACONS PARISIENS 31/01/2019
Rémunération, Temps de travail & partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise LES MACONS PARISIENS 05/11/2019
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise LES MACONS PARISIENS 04/02/2020
Rémunération, Temps de travail, Partage de la valeur ajoutée, Egalité professionnelle, QVT
ACCORD
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