Accords d'entreprise : Construction d'autres bâtiments

Accord d'entreprise GTM BATIMENT AQUITAINE 06/06/2023
Accord de substitution prime de chantier pour les compagnons
ACCORD

Accord d'entreprise GTM BATIMENT AQUITAINE 09/01/2024
ACCORD PROROGATION MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise GTM TP EST 27/11/2023
Accord d'entreprise relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GTM-HALLE 23/04/2018
ACCORD PROROGATION DES MANDATS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE GTM HALLE
ACCORD

Accord d'entreprise GTM-HALLE 15/01/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GTM-HALLE 25/06/2019
Un Procès-verbal d'accord de la Négociation Annuelle Obligatoire 2019 GTM HALLE
ACCORD

Accord d'entreprise GTM-HALLE 04/05/2020
Un accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise GTM-HALLE 24/06/2020
Un accord relatif à la promotion de la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise GTM-HALLE 03/03/2021
Un accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise GTM-HALLE 09/07/2021
ACCORD EGALITE FEMMES-HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GTM-HALLE 15/01/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise GTM-HALLE 20/01/2026
Un accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise HABELLIS 31/01/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE SUR LES REMUNERATIONS ET LE TEMPS DE TRAVAIL 2024
ACCORD

Accord d'entreprise HABITAT & PARTAGE 16/12/2025
Accord sur la mise en place d'un Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise HED 13/01/2025
Accord collectif Cadre
ACCORD

Accord d'entreprise HEUDE BATIMENT 11/07/2019
accord entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise HEUDE BATIMENT 15/06/2020
accord entreprise relatif à la prise des congés payés et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise IBSE 38 26/11/2021
UN ACCORD RELATIF A L'APLD
ACCORD

Accord d'entreprise IBSE 38 19/05/2022
UN ACCORD RELATIF A L'APLD
ACCORD

Accord d'entreprise IBSE 38 25/11/2022
UN ACCORD RELATIF AU RENOUVELLEMENT APLD
ACCORD

Accord d'entreprise IKARE SEA 15/07/2025
accord forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise INEXENCE SOLS CREATION 05/03/2021
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INGENIERIE CONSTRUCTIONS MODERNES 23/11/2022
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTALLATION BOUTIQUE FRANCE 12/08/2021
Accord portant sur l'Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD

Accord d'entreprise JEAN NALLET CONSTRUCTION 15/07/2020
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD