Accords d'entreprise : Construction d'autres bâtiments
JEAN NALLET CONSTRUCTION
Accord d'entreprise JEAN NALLET CONSTRUCTION 03/09/2021
Accord sur la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2021
ACCORD
Accord d'entreprise JEAN NALLET CONSTRUCTION 28/06/2022
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2022
ACCORD
Accord d'entreprise JEAN NALLET CONSTRUCTION 24/10/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime de partage de la valeur en octobre 2022
ACCORD
Accord d'entreprise JEAN NALLET CONSTRUCTION 29/11/2022
Accord sur la Durée et l'Organisation du travail
ACCORD
Accord d'entreprise JEAN NALLET CONSTRUCTION 29/11/2022
Avenant 1 à Durée Déterminée Accord sur la Durée et l'Organisation du Travail
AVENANT
Accord d'entreprise JEAN NALLET CONSTRUCTION 29/11/2022
Accord d'Entreprise relatif au télétravail société JEAN NALLET CONSTRUCTION
ACCORD
Accord d'entreprise JEAN NALLET CONSTRUCTION 08/11/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats du Comité Social Economique
ACCORD
JM SUREAU L2S
Accord d'entreprise JM SUREAU L2S 10/01/2020
Accord d'entreprise relatif aux indemnités de petits déplacements
ACCORD
JOSEPH GAU CONSTRUCTION
Accord d'entreprise JOSEPH GAU CONSTRUCTION 01/10/2025
ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
JUSTEAU FRERES
Accord d'entreprise JUSTEAU FRERES 17/11/2020
Accord d'entreprise concernant le contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise JUSTEAU FRERES 10/05/2022
Egalite professionnelle
ACCORD
KAPLAT
Accord d'entreprise KAPLAT 03/10/2025
TEMPS DE TRAVAIL - CONTINGENT
ACCORD
KS CONSTRUCTION
Accord d'entreprise KS CONSTRUCTION 01/08/2018
Négociations annuelles obligatoires - année 2018
ACCORD
Accord d'entreprise KS CONSTRUCTION 30/08/2018
protocole d'accord relatif à la prorogation des mandats de la DUP et du CHSCT en vue de la mise en place du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise KS CONSTRUCTION 28/03/2019
Accord instaurant au sein de l'UES KS construction la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat allouée par la loi n°2018-1213 du 24 décembre 2018 portant mesures d'urgences économiques et sociales
ACCORD
Accord d'entreprise KS CONSTRUCTION 28/03/2019
accord d'entreprise relatif à l'extension du périmètre de l'UES
ACCORD
Accord d'entreprise KS CONSTRUCTION 12/04/2022
Procès verbal Négociations annuelles obligatoires - Année 2022
ACCORD
Accord d'entreprise KS CONSTRUCTION 19/07/2022
ACCORD PORTANT REVISION DE LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise KS CONSTRUCTION 19/07/2022
ACCORD COLLECTIF DE REVISION DU CET
AVENANT
Accord d'entreprise KS CONSTRUCTION 03/03/2023
PROCES VERBAL NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise KS CONSTRUCTION 07/09/2023
ACCORD RELATIF A L'EXTENSION DE L'UES
ACCORD
Accord d'entreprise KS CONSTRUCTION 21/03/2024
Procès-verbal NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise KS CONSTRUCTION 22/02/2024
AVENANT à l'ACCORD collectif sur le compte épargne temps (CET)
AVENANT
Accord d'entreprise KS CONSTRUCTION 14/03/2025
Procès verbal NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise KS CONSTRUCTION 12/11/2025
Accord relatif à l'extension du périmètre de l'UES
ACCORD
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