Accords d'entreprise : Construction d'autres bâtiments

Accord d'entreprise NORD FRANCE CONSTRUCTIONS 23/02/2021
PROCES VERBAL - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ACCORD 2021
ACCORD

Accord d'entreprise NORD FRANCE CONSTRUCTIONS 01/02/2022
PROCES VERBAL - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ACCORD 2022
ACCORD

Accord d'entreprise NORD FRANCE CONSTRUCTIONS 01/02/2022
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise NORD FRANCE CONSTRUCTIONS 05/04/2022
Accord d'entreprise portant sur le recours au vote électronique pour les élections du CSE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise NORD FRANCE CONSTRUCTIONS 12/04/2022
Protocole d'accord Préélectoral Elections Professionnelles 2022
ACCORD

Accord d'entreprise NORD FRANCE CONSTRUCTIONS 27/01/2023
PV Accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise NORD FRANCE CONSTRUCTIONS 06/02/2024
PV Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise NORD FRANCE CONSTRUCTIONS 21/01/2025
PV accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise NORD FRANCE CONSTRUCTIONS 11/07/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle, la qualité de vie et les conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise NORD FRANCE CONSTRUCTIONS 18/12/2025
PV Accord NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise NOVA CONSTRUCTION 10/01/2020
ACCORD CSE ET DIALOGUE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise NOVA CONSTRUCTION 12/03/2021
accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail a temps complet
ACCORD

Accord d'entreprise NOVA CONSTRUCTION 30/11/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise NOVA CONSTRUCTION 05/12/2025
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) ET AU DIALOGUE SOCIAL ET ECONOMIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise NOVA CONSTRUCTION 26/03/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS COMPLET
ACCORD

Accord d'entreprise NOVELIGE 24/07/2019
Accord d'aménagement du temps de travail pour les salariés ETAM et CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise OCEBLOC 18/07/2018
ACCORD DE SUBSTITUTION A L'ACCORD DU 9 JUIN 2017 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise OCEBLOC 24/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise OLRY ERNEST & CIE ENTREPRISE GENERALE DE CONSTRUCTIONS ET TRAVAUX PUBLICS 11/12/2020
ACCORD ENTREPRISE ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise OLRY ERNEST & CIE ENTREPRISE GENERALE DE CONSTRUCTIONS ET TRAVAUX PUBLICS 08/02/2022
PROLONGATION ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE APLD
AVENANT

Accord d'entreprise OPSOON MAINTENANCE 09/11/2021
Accord collectif d'entreprise relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise ORYON 10/03/2023
Un accord collectif d'entreprise - conditions de travail, rémunérations et mesures sociales diverses
ACCORD

Accord d'entreprise ORYON 28/02/2023
Un accord collectif d'entreprise relatif à la durée du travail et aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ORYON 21/01/2026
Mise en conformité des garanties collectives frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ORYON 18/12/2025
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise prévoyance incapacité invalidité décès
AVENANT