Accords d'entreprise : Construction d'autres bâtiments

Accord d'entreprise POGGIA PROVENCE 18/03/2021
ACCORD SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE FEMMES ET HOMMES 22/03/2021 - 21/03/2024
ACCORD

Accord d'entreprise PRADEAU MORIN MONUMENTS HISTORIQUES 22/07/2021
ACCORD D'ENTREPRISE 13 EME MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise PRADEAU MORIN MONUMENTS HISTORIQUES 08/03/2022
PROCES VERBAL D’ACCORD Négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise PRADEAU MORIN MONUMENTS HISTORIQUES 08/03/2023
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise PRADEAU MORIN RENOVATION 28/10/2020
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise PRADEAU MORIN RENOVATION 12/07/2021
ACCORD D'ENTREPRISE 13 EME MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise PRADEAU MORIN RENOVATION 24/03/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PRADEAU MORIN RENOVATION 15/03/2023
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise PREMADUN 24/06/2025
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail et l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMO CONSTRUCTION 22/12/2022
Accord relatif à la mise en œuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée au sein de la SARL PRIMO CONSTRCUTION
ACCORD

Accord d'entreprise PROCIVIS AQUITAINE SUD 20/12/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT DES JOURS DE CONGES PAYES SUPPLEMENTAIRES, METTANT EN PLACE LE TELETRAVAIL ET FIXANT LES CONDITIONS D'OCTROI ET DE VERSEMENT D'UNE PRIME
ACCORD

Accord d'entreprise QIVY 09/12/2021
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du travail au sein de QIVY
ACCORD

Accord d'entreprise QIVY 28/01/2022
Elections professionnelles Accord vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise QIVY TERTIAIRE 20/09/2024
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise QIVY TERTIAIRE 17/06/2025
ACCORD SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise QUATRE+ 26/01/2026
Fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise Qivy Habitat 15/12/2023
avenant à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise Quatre+ 19/01/2026
avenant accord forfait jours
AVENANT

Accord d'entreprise RABOT DUTILLEUL CONSTRUCTION 17/11/2017
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD DU 14/06/2017 RELATIF A L'ORGANISATION DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU¨PERSONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise RABOT DUTILLEUL CONSTRUCTION 13/12/2017
UN ACCORD DU 13/12/2017 RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise RABOT DUTILLEUL CONSTRUCTION 19/09/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise RABOT DUTILLEUL CONSTRUCTION 12/03/2019
Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise RABOT DUTILLEUL CONSTRUCTION 28/02/2020
Accord du 28 Février 2020 relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise RABOT DUTILLEUL CONSTRUCTION 26/11/2020
AVENANT N°1 PORTANT REVISION DE L'ACCORD DU 19 SEPTEMBRE 2018 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise RABOT DUTILLEUL CONSTRUCTION 12/02/2021
ACCORD DU 12 FEVRIER 2021 RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD