Accords d'entreprise : Construction d'autres bâtiments

Accord d'entreprise RABOT DUTILLEUL CONSTRUCTION 05/05/2023
Avenant à "l'accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail du 30 novembre 2001"
AVENANT

Accord d'entreprise RABOT DUTILLEUL CONSTRUCTION 01/03/2024
Accord d'entreprise du 30 novembre 2023 relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels et à la mixité des métiers
ACCORD

Accord d'entreprise RABOT DUTILLEUL CONSTRUCTION 21/02/2024
Accord du 21 février 2024 relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise RABOT DUTILLEUL CONSTRUCTION 17/03/2025
Avenant n°2 portant révision de l'accord du 19 septembre 2018 relatif à la mise en place du comité social et économique
AVENANT

Accord d'entreprise RABOT DUTILLEUL CONSTRUCTION 17/03/2025
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
AVENANT

Accord d'entreprise RABOT DUTILLEUL CONSTRUCTION 20/03/2025
Accord du 27 février 2025 relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise RABOT DUTILLEUL CONSTRUCTION 01/11/2025
Accord groupe relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise RABOT DUTILLEUL CONSTRUCTION 08/12/2025
Accord d'entreprise relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise RAMERY CONSTRUCTION 17/01/2023
AVENANT NAO 2023
AVENANT

Accord d'entreprise RAMERY CONSTRUCTION 06/04/2023
Accord entreprise mise en place d'un dispositif de vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise RAMERY CONSTRUCTION 06/04/2023
ACCORD RELATIF A LA DETERMINATION DE LA CARTE SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise RAMERY CONSTRUCTION 07/04/2023
Protocole accord préelectoral Elections CSE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise RAMERY-BATIMENT 25/02/2019
Protocole d'accord sur les négociations annuelle obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise RAMERY-BATIMENT 13/03/2019
ACCORD RELATIF AUX ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU CSE RAMERY BATIMENT EN MAI 2019
ACCORD

Accord d'entreprise RAMERY-BATIMENT 20/12/2019
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise RAMERY-BATIMENT 22/12/2020
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise RAMERY-BATIMENT 23/02/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise RAMERY-BATIMENT 05/06/2019
Accord d'entreprise relatif à la déduction forfaitaire spécifique pour frais professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise RAMERY-BATIMENT 05/10/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise REN'OP 26/05/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise RENOV 16 08/09/2025
Accord d'Entreprise relatif au régime d'indemnisation des temps de trajet des salariés de l'entreprise RENOV 16
ACCORD

Accord d'entreprise RENOV CONCEPT 06/11/2020
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise RENOV'SAFE 06/06/2023
UN ACCORD RELATIF AUX CHEQUES VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise RENOVE NETT 08/08/2022
ACCORD AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise REPARTIM 15/01/2025
AVENANT N°1 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN FORFAIT JOURS POUR LES CADRES DE LA SAS REPARTIM
AVENANT